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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2014
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03 décembre 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 novembre 2014.
- Adoption procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 novembre 2014.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Vente école St-Roch-de-Mékinac
- Adoption du règlement sur les nuisances 2014-12-01
- Offre de cession du terrain cadastre # 4 526 163
- Registre public des déclarations membre du conseil.
- Demande de partenariat : Relais pour la vie Hérouxville 2015
- Demande appui financier – Maison des familles
- Autorisation d'entente avec le M.T.Q.
- Calendrier des séances ordinaires 2015.
- Réseau Biblio – Nomination représentants officiels 2015.
- Travaux dans le cadre du PAARRM
- Offre de Télécommunications Xittel.
- Formation Lise Bérubé.
- Congé du temps des Fêtes.
- Rapport PDRF
- Présentation des comptes à payer.
- Varia – dépôt des déclarations pécuniaires.
- Levée de l'assemblée.
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05 novembre 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 octobre 2014.
- Adoption procès-verbal 10 octobre 2014 - comité de gestion du camping
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Situation financière de la municipalité et du camping.
- Liste des comptes en retard
- M.R.C. Mékinac – Vente pour taxes
- Gala Reconnaissance Chambre de Commerce de Mékinac
- Demande appui financier – Opération Nez Rouge
- Travaux voirie et aqueduc.
- Appui au Carrefour jeunesse-emploi de Mékinac.
- Présentation des comptes à payer.
- Party des Fêtes
- Offre d'achat à la CS Énergie.
- AVIS DE MOTION – Règlement sur les nuisances
- Appui demande de l'Age d'Or – Pacte rural
- Varia
- a) Honoraires ingénieur forestier
- b) Formation – Règlement prélèvement eau protection
- Période de questions
- Levée de l'assemblée
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01 octobre 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 septembre 2014.
- Adoption procès-verbal du 27 aout 2014 - comité de gestion du camping.
- Adoption procès-verbal du 24 septembre 2014 - comité de gestion du camping.
- Correspondance : Compensation 2013 - Recyc-québec.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment -Permis.
- Achat cheminée pour fosse septique au 1210, route Ducharme.
- Creuser fossé et installer ponceau Chemin Val Mékinac.
- CRÉ Mauricie programme PDRF - autoriser travaux.
- Achat de cône signalisation orange (30)
- Renouvellement emprunt Terrasse Mékinac.
- Remboursement emprunt 31000$.
- Augmentation contrat de location - CSE.
- Présentation des comptes à payer.
- Embauche ingénieur forestier (Résolu dérogation)
- RIVST-M - Prévisions budgétaires 2015
- Affichage bureau municipal
- Achat de luminaire (Noël)
- Appui demande de l'Age d'Or - Pacte rural
- Varia
- Période de questions
- Levée de l'assemblée
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03 septembre 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Nommer un secrétaire d'assemblée
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 août 2014
- Adoption procès-verbal du 06 aout 2014- comité de gestion du camping.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Rapport(s) travaux conduite d'eau Rue Moquin
- Correspondance :
- Gouv. Du Québec – Taxe sur l'essence
- FQM – Service postal canadien
- Démission Mme Chrystyne Poulin membre du CCU/nomination
- Repeindre couverture au 1210, Route Ducharme. (soumission)
- Présentation des comptes à payer
- Voirie : Travaux sur la 4e Rue près cimetière
- Achat et installation d'enregistreurs de données en continu au 2 puits
- Varia
- Période de questions
- Levée de l'assemblée
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27 août 2014, comité de gestion du camping (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l'ordre du jour
- Adoption du procès-verbal du 06 août 2014
- Formation Gestion des événements pour Lise Bérubé et Guy Dessureault
- Présentation des comptes.
- Démission de Mme Chantal Jacob
- Inscription Dale Spencer Croix de Bronze
- Remboursement frais déplacement année 2014 (Dale Spencer)
- Formation d'un comité pour le Festival country
- Réunion Regroupement des Festivals Country
- Camping Québec
- Construction abri électrique 6 X 12
- Varia
- Levée de l'assemblée.
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6 août 2014, comité de gestion du camping (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l'ordre du jour
- Adoption du procès-verbal du 16 juillet 2014
- Présentation des comptes.
- Achat table à langer.
- Réparation des vieux quais a la marina.
- Modification du règlement 2.5.1 du camping.
- Voyage de gravier pour terrain de jeux.
- Achat de deux dos d'ânes.
- Location mini pelle.
- Nouvelle tarification.
- Varia.
- Levée de l'assemblée
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6 août 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance du 02 juillet 2014
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 juillet 2014
- Adoption du procès-verbal du comité de gestion du camping.
- Correspondance
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Nomination d'un maire suppléant.
- Projet d'aménagement pour la bibliothèque municipale.
- Nommer un représentant pour le volet culturel.
- Débroussaillage le long des rues.
- Castors.
- Achat de livre pour la bibliothèque.
- Achat et installation d'un gyrophare pour le Ford F-150.
- Achat de couvre siège et autoriser lettrage pour le Ford F150
- Achat clôture pour Écocentre.
- Changer vitre de la porte au 1210, Route Ducharme.
- Colloque de zone – ADMQ
- Contribution 2014 – Croix Rouge Canadienne.
- Omnium de la MRC de Mékinac.
- Changer entrée d'eau au 1268, rue Principale
- Achat détecteur monoxyde de carbone pour atelier de travail
- Adoption des modifications du règlement 2005-04-89.
- Majorations des cotisations au RREMQ.
- Dépôt du certificat du déroulement (personnes habiles à voter).
- Dépôt de garantie – Les Foresteries S.N. Doucet Inc.
- Présentation des comptes à payer.
- Varia
- a) Facture Bad Boy design
- b) Camion payé avec le fond général du camping
- Période de questions
- Levée de l'assemblée
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02 juillet 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance du 04 juin 2014
- Adoption du procès-verbal du comité de gestion du camping.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Achat d'un enregistreur de donnée pour l'aqueduc
- AVIS DE MOTION modification du règlement 2005-04-89 – Amende Écocentre.
- Demande de commandite Club Quad (2011) Inc.
- Présentation des comptes à payer
- Système de traitement de courrier
- Varia
- Période de questions
- Levée de l'assemblée
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04 juin 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance du 07 mai 2014
- Correspondance
- Invitation conférence de presse de la Cité de l’énergie
- SADC invitation assemblée générale annuell
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment - Permis
- Achat clôture pour Écocentre
- Horaire de l’Écocentre.
- Achat camion Ford-150
- Achat calendrier Appartenance Mauricie
- Demande de M. Robert Guimond pour achat de terrain.
- Programmation des travaux dans le cadre du PAARRM
- Caisse du Centre de Mékinac – Nouvelle convention
- Demande d’aide financière – Chemin lac Vlimeux
- Achat d’outils
- Achat fleurs bureau municipal
- Travaux 1610 Val Mékinac , changer entrée d’eau cassée.
- Fermeture de la Bibliothèque 22 et 29 juillet 2014.
- Adoption du règlement 2014-06-01 – Dépenses relatives aux réseaux d’aqueduc rue Moquin.
- Mandater un notaire pour enregistrer la servitude de passage.
- Mandater M. Patrice Bédard, ingénieur de la MRC de Mékinac, pour le suivi des travaux.
- Adoption du règlement 2014-06-02 – Règles de contrôle et de suivi budgétaires.
- Avis de motion modification règlement sur la tarification à la bibliothèque.
- Abat poussière camping municipal.
- Achat 10 dos d’âne pour le camping.
- Nivelage – Domaine des Foins – Domaine de la Colonie
- Présentation des comptes
- Varia – Signalisation Écocentre
- Levée de l’assemblée
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07 mai 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance du 02 avril 2014
- Correspondance – Changement des heures de service Postes Canada
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
- Remplacement des ordinateurs
- Nettoyage des rues
- Demande de lampe de rue – 2041 Route Ducharme
- Remplacement de quelques plaques toponymiques usées.
- Demande de dérogation mineure 1290, rue Principale
- Nomination au CCU
- Réaménagement de la borne sèche au quai municipal
- Achat et installation d’une caméra à l’Écocentre
- Demande de permis d’alcool – Festival country 2014
- Demande d’augmentation de la limite de crédit pour la carte Visa.
- Demande de soumission pour l’achat d’un camion Ford 150.
- Offre d’Hydro-Québec pour acquérir le réseau d’éclairage public.
- Nomination selon art. 35 - Loi sur les compétences municipales.
- Les Rendez-vous RECYC-Québec pour les municipalités.
- Avis de motion modifié règlement 2008-02-02 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires.
- Avis de motion règlement pour les travaux aqueduc rue Moquin.
- Travaux au Parc du Moulin – changer valve installer la barrière
- Travaux au Presbytère – changer vitre cassée – enlever les poteaux sur le terrain
- Travaux creuser fossé au 800, rue Mongrain.
- Formation – Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables
- Formation – Gestion des plaintes et les recours en cas de manquements aux règlements municipaux et la préparation d’un dossier devant la cour.
- Désigner une personne responsable – Commission accès à l’information
- Adoption du budget révisé de la Régie Intermunicipale des Incendies .
- Nomination d’un maire suppléant.
- Situation financière au 31 mars 2014.
- Présentation des comptes
- Varia –
- Période des questions
- Levée de l’assemblée
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02 avril 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Nommer un secrétaire d’assemblée
- Adoption de l’ordre du jour
- Présentation des états financiers vérifiés au 31 décembre 2013.
- Adoption du procès-verbal de la séance du 05 mars 2014
- Correspondance
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
- Projet Écocentre
- Demande à la MRC de Mékinac / Partage du nouveau Pacte rural 2014/2024
- FQM – Demande de signature d’une entente de partenariat fiscal
- Appui à la MRC de Mékinac / Dossier lac Vlimeux
- Présentation des comptes
- Formation ADMQ / Comptabilité municipale 1 / Fonction de directeur général et secrétaire-trésorier au sein de l’administration municipale / Préparation et rédaction de documents : procès-verbal et compte rendu.
- Formation de BPR
- Présentation des nouveaux procédés spéciaux chaussée souple
- Mise en demeure – Mme Désaulniers, rue Principale
- Régie des Incendies de la Vallée-du-St-Maurice – déficit année 2013
- Bibliothèque – trousse réparation collection locale
- Varia –
- Période des questions
- Levée de l’assemblée
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05 mars 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 10 février 2014
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
- Autorisation – Paiement préautorisé RREMQ – Aon Hewitt
- Développement domiciliaire Yvan Gélinas entre les lots 4 526 591 et 5 089 279.
- Règlement 2014-03-01 sur l’Éthique et déontologie des Élus
- Présentation des comptes
- Demande d’aide financière Programme de développement régional et forestier (PDRF).
- Modification prévision monétaire (Dossier Labelle)
- Varia – Lac aux Foins
- Période des questions
- Levée de l’assemblée
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10 février 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 08 janvier 2014
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 janvier 2014
- Ratification des décisions du comité de gestion du camping
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
- Taux de taxes 2014
- Taux d’intérêt sur comptes passés dû et pénalité 2014
- Nomination d’un maire suppléant
- Demande de partenariat –Relais pour la vie Hérouxville
- Demande commandite – Club patinage artistique Les Cabrioles
- MTQ – Travaux dans emprises du ministère
- Formation : Rôles et responsabilité des élus et des DG
- Formation : Le comportement éthique
- MDDEFP – Dossier borne sèche
- Présentation des comptes
- Augmentation salariale des employés municipaux
- Contrat de travail de M. Robert Jourdain
- Contrat de travail de Mme Sylvie Genois
- Avis de motion et dépôt de projet – Code d’éthique et de déontologie
- Vision Saint-Maurice
- Demande de permis de lotissement – Dossier Labelle
- Présentation du rapport PAARRM
- MMQ – Augmenter la limite 2 000 000$ à 3 000 000$
- Varia – Formation Mme Lise Bérubé
- Période des questions
- Levée de l’assemblée
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15 janvier 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2013
- Présentation des comptes
- Formation cours de sauveteur
- Site Web du camping
- Achat d'ordinateur pour les caméras
- Levée de l’assemblée
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8 janvier 2014 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance du 04 décembre 2013
- Rapport de l’inspectrice en environnement et bâtiment – Permis
- Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
- Corporation Transport Adapté Mékinac 2014
- UMQ – Renouvellement de l’adhésion
- Tarifs pour vidange de fosse septique 2014
- Présentation des comptes
- COMBEQ – Formation
- Formation – Rôles et responsabilité des élus
- Demande de permission de stationner
- Emploi conciergerie
- Ajout d’heures de travail pour M. Robert Jourdain
- Varia – Changement du plan de mise en œuvre du schéma de couverture de risque
- Période des questions
- Levée de l’assemblée
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