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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2014


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18 décembre 2014, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Prévisions budgétaires 2015
  • Levée de l'assemblée

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03 décembre 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 novembre 2014.
  • Adoption procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 novembre 2014.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Vente école St-Roch-de-Mékinac
  • Adoption du règlement sur les nuisances 2014-12-01
  • Offre de cession du terrain cadastre # 4 526 163
  • Registre public des déclarations membre du conseil.
  • Demande de partenariat : Relais pour la vie Hérouxville 2015
  • Demande appui financier – Maison des familles
  • Autorisation d'entente avec le M.T.Q.
  • Calendrier des séances ordinaires 2015.
  • Réseau Biblio – Nomination représentants officiels 2015.
  • Travaux dans le cadre du PAARRM
  • Offre de Télécommunications Xittel.
  • Formation Lise Bérubé.
  • Congé du temps des Fêtes.
  • Rapport PDRF
  • Présentation des comptes à payer.
  • Varia – dépôt des déclarations pécuniaires.
  • Levée de l'assemblée.


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18 novembre 2014, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Rapport du maire sur la situation financière
  • Levée de l'assemblée

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05 novembre 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 octobre 2014.
  • Adoption procès-verbal 10 octobre 2014 - comité de gestion du camping
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Situation financière de la municipalité et du camping.
  • Liste des comptes en retard
  • M.R.C. Mékinac – Vente pour taxes
  • Gala Reconnaissance Chambre de Commerce de Mékinac
  • Demande appui financier – Opération Nez Rouge
  • Travaux voirie et aqueduc.
  • Appui au Carrefour jeunesse-emploi de Mékinac.
  • Présentation des comptes à payer.
  • Party des Fêtes
  • Offre d'achat à la CS Énergie.
  • AVIS DE MOTION – Règlement sur les nuisances
  • Appui demande de l'Age d'Or – Pacte rural
  • Varia
    • a) Honoraires ingénieur forestier
    • b) Formation – Règlement prélèvement eau protection
  • Période de questions
  • Levée de l'assemblée

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10 octobre 2014, comité de gestion du camping (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Réorganisation administrative du camping
  • Levée de l'assemblée

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01 octobre 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 septembre 2014.
  • Adoption procès-verbal du 27 aout 2014 - comité de gestion du camping.
  • Adoption procès-verbal du 24 septembre 2014 - comité de gestion du camping.
  • Correspondance : Compensation 2013 - Recyc-québec.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment -Permis.
  • Achat cheminée pour fosse septique au 1210, route Ducharme.
  • Creuser fossé et installer ponceau Chemin Val Mékinac.
  • CRÉ Mauricie programme PDRF - autoriser travaux.
  • Achat de cône signalisation orange (30)
  • Renouvellement emprunt Terrasse Mékinac.
  • Remboursement emprunt 31000$.
  • Augmentation contrat de location - CSE.
  • Présentation des comptes à payer.
  • Embauche ingénieur forestier (Résolu dérogation)
  • RIVST-M - Prévisions budgétaires 2015
  • Affichage bureau municipal
  • Achat de luminaire (Noël)
  • Appui demande de l'Age d'Or - Pacte rural
  • Varia
  • Période de questions
  • Levée de l'assemblée

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24 septembre 2014, comité de gestion du camping (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Demande de rencontre de Mme Jacob dans le but d'annuler sa demande de démission
  • Levée de l'assemblée

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03 septembre 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Nommer un secrétaire d'assemblée
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 août 2014
  • Adoption procès-verbal du 06 aout 2014- comité de gestion du camping.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Rapport(s) travaux conduite d'eau Rue Moquin
  • Correspondance :
    • Gouv. Du Québec – Taxe sur l'essence
    • FQM – Service postal canadien
  • Démission Mme Chrystyne Poulin membre du CCU/nomination
  • Repeindre couverture au 1210, Route Ducharme. (soumission)
  • Présentation des comptes à payer
  • Voirie : Travaux sur la 4e Rue près cimetière
  • Achat et installation d'enregistreurs de données en continu au 2 puits
  • Varia
  • Période de questions
  • Levée de l'assemblée

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27 août 2014, comité de gestion du camping (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal du 06 août 2014
  • Formation Gestion des événements pour Lise Bérubé et Guy Dessureault
  • Présentation des comptes.
  • Démission de Mme Chantal Jacob
  • Inscription Dale Spencer Croix de Bronze
  • Remboursement frais déplacement année 2014 (Dale Spencer)
  • Formation d'un comité pour le Festival country
  • Réunion Regroupement des Festivals Country
  • Camping Québec
  • Construction abri électrique 6 X 12
  • Varia
  • Levée de l'assemblée.

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6 août 2014, comité de gestion du camping (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal du 16 juillet 2014
  • Présentation des comptes.
  • Achat table à langer.
  • Réparation des vieux quais a la marina.
  • Modification du règlement 2.5.1 du camping.
  • Voyage de gravier pour terrain de jeux.
  • Achat de deux dos d'ânes.
  • Location mini pelle.
  • Nouvelle tarification.
  • Varia.
  • Levée de l'assemblée

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6 août 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 02 juillet 2014
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 juillet 2014
  • Adoption du procès-verbal du comité de gestion du camping.
  • Correspondance
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Nomination d'un maire suppléant.
  • Projet d'aménagement pour la bibliothèque municipale.
  • Nommer un représentant pour le volet culturel.
  • Débroussaillage le long des rues.
  • Castors.
  • Achat de livre pour la bibliothèque.
  • Achat et installation d'un gyrophare pour le Ford F-150.
  • Achat de couvre siège et autoriser lettrage pour le Ford F150
  • Achat clôture pour Écocentre.
  • Changer vitre de la porte au 1210, Route Ducharme.
  • Colloque de zone – ADMQ
  • Contribution 2014 – Croix Rouge Canadienne.
  • Omnium de la MRC de Mékinac.
  • Changer entrée d'eau au 1268, rue Principale
  • Achat détecteur monoxyde de carbone pour atelier de travail
  • Adoption des modifications du règlement 2005-04-89.
  • Majorations des cotisations au RREMQ.
  • Dépôt du certificat du déroulement (personnes habiles à voter).
  • Dépôt de garantie – Les Foresteries S.N. Doucet Inc.
  • Présentation des comptes à payer.
  • Varia
    • a) Facture Bad Boy design
    • b) Camion payé avec le fond général du camping
  • Période de questions
  • Levée de l'assemblée

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11 juillet 2014, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Classique Internationale de canots de la Mauricie
  • Levée de l'assemblée

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02 juillet 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 04 juin 2014
  • Adoption du procès-verbal du comité de gestion du camping.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Achat d'un enregistreur de donnée pour l'aqueduc
  • AVIS DE MOTION modification du règlement 2005-04-89 – Amende Écocentre.
  • Demande de commandite Club Quad (2011) Inc.
  • Présentation des comptes à payer
  • Système de traitement de courrier
  • Varia
  • Période de questions
  • Levée de l'assemblée

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04 juin 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 07 mai 2014                              
  • Correspondance
    • Invitation  conférence de presse de la Cité de l’énergie
    • SADC invitation assemblée générale annuell
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment - Permis
  • Achat clôture pour Écocentre
  • Horaire de l’Écocentre.
  • Achat camion Ford-150
  • Achat calendrier Appartenance Mauricie
  • Demande de M. Robert Guimond pour achat de terrain.
  • Programmation des travaux dans le cadre du PAARRM
  • Caisse du Centre de Mékinac – Nouvelle convention
  • Demande d’aide financière – Chemin lac Vlimeux
  • Achat d’outils
  • Achat fleurs bureau municipal
  • Travaux 1610 Val Mékinac , changer entrée d’eau cassée.
  • Fermeture de la Bibliothèque 22 et 29 juillet 2014.
  • Adoption du règlement 2014-06-01 – Dépenses relatives aux réseaux d’aqueduc rue Moquin.
  • Mandater un notaire pour enregistrer la servitude de passage.
  • Mandater M. Patrice Bédard, ingénieur de la MRC de Mékinac, pour le suivi des travaux.
  • Adoption du règlement 2014-06-02 – Règles de contrôle et de suivi budgétaires.
  • Avis de motion modification règlement sur la tarification à la bibliothèque.
  • Abat poussière camping municipal.
  • Achat 10 dos d’âne pour le camping.
  • Nivelage – Domaine des Foins – Domaine de la Colonie
  • Présentation des comptes
  • Varia – Signalisation Écocentre
  • Levée  de l’assemblée

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07 mai 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 02 avril 2014                             
  • Correspondance – Changement des heures de service Postes Canada
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Remplacement des ordinateurs
  • Nettoyage des rues
  • Demande de lampe de rue – 2041 Route Ducharme
  • Remplacement de quelques plaques toponymiques  usées.
  • Demande de dérogation mineure 1290, rue Principale
  • Nomination au CCU
  • Réaménagement de la borne sèche au quai municipal
  • Achat et installation d’une caméra à l’Écocentre
  • Demande de permis d’alcool – Festival country 2014
  • Demande d’augmentation de la limite de crédit pour la carte Visa.
  • Demande de soumission pour l’achat d’un camion Ford 150.
  • Offre d’Hydro-Québec pour acquérir le réseau d’éclairage public.
  • Nomination selon art. 35 - Loi sur les compétences municipales.
  • Les Rendez-vous RECYC-Québec pour les municipalités.
  • Avis de motion modifié règlement 2008-02-02 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires.
  • Avis de motion règlement  pour les travaux aqueduc rue Moquin.
  • Travaux au Parc du Moulin – changer valve installer la barrière
  • Travaux au Presbytère – changer vitre cassée – enlever les poteaux sur le terrain
  • Travaux creuser fossé au 800, rue Mongrain.
  • Formation – Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables
  • Formation – Gestion des plaintes et les recours en cas de manquements aux règlements municipaux et la préparation d’un dossier devant la cour.
  • Désigner une personne responsable – Commission accès à l’information
  • Adoption du budget révisé de la Régie Intermunicipale des Incendies .
  • Nomination d’un maire suppléant.
  • Situation financière au 31 mars 2014.
  • Présentation des comptes
  • Varia –
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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02 avril 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Nommer un secrétaire d’assemblée
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Présentation des états financiers vérifiés au 31 décembre 2013.
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 05 mars 2014
  • Correspondance
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Projet Écocentre
  • Demande à la MRC de Mékinac / Partage du nouveau Pacte rural 2014/2024
  • FQM – Demande de signature d’une entente de partenariat fiscal
  • Appui à la MRC de Mékinac / Dossier lac Vlimeux
  • Présentation des comptes
  • Formation  ADMQ / Comptabilité municipale 1 / Fonction de directeur général et secrétaire-trésorier au sein de l’administration municipale / Préparation et rédaction de documents : procès-verbal et compte rendu.
  • Formation de BPR
  • Présentation des nouveaux procédés spéciaux chaussée souple
  • Mise en demeure – Mme Désaulniers, rue Principale
  • Régie des Incendies de la Vallée-du-St-Maurice – déficit année 2013
  • Bibliothèque – trousse réparation collection locale
  • Varia –
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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05 mars 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 10 février 2014
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Autorisation – Paiement préautorisé RREMQ – Aon Hewitt
  • Développement domiciliaire Yvan Gélinas entre les lots 4 526 591 et 5 089 279.
  • Règlement 2014-03-01 sur l’Éthique et déontologie des Élus
  • Présentation des comptes
  • Demande d’aide financière  Programme de développement régional et forestier (PDRF).
  • Modification prévision monétaire (Dossier Labelle)
  • Varia – Lac aux Foins
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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10 février 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 08 janvier 2014
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 janvier 2014
  • Ratification des décisions du comité de gestion du camping
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Taux de taxes 2014
  • Taux d’intérêt sur comptes passés dû et pénalité 2014
  • Nomination d’un maire suppléant
  • Demande de partenariat –Relais pour la vie Hérouxville
  • Demande commandite – Club patinage artistique Les Cabrioles
  • MTQ – Travaux dans emprises du ministère
  • Formation :   Rôles et responsabilité des élus et des DG
  • Formation :   Le comportement éthique
  • MDDEFP – Dossier borne sèche
  • Présentation des comptes
  • Augmentation salariale des employés municipaux
  • Contrat de travail de M. Robert Jourdain
  • Contrat de travail de Mme Sylvie Genois
  • Avis de motion et dépôt de projet – Code d’éthique et de déontologie
  • Vision Saint-Maurice
  • Demande de permis de lotissement – Dossier Labelle
  • Présentation du rapport PAARRM
  • MMQ – Augmenter la limite 2 000 000$  à 3 000 000$
  • Varia – Formation Mme Lise Bérubé
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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20 janvier 2014, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Acceptation des prévisions budgétaires 2014
  • Levée de l’assemblée

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15 janvier 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2013
  • Présentation des comptes
  • Formation cours de sauveteur
  • Site Web du camping
  • Achat d'ordinateur pour les caméras
  • Levée de l’assemblée

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8 janvier 2014 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 04 décembre 2013
  • Rapport de l’inspectrice en environnement et bâtiment – Permis
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Corporation Transport Adapté Mékinac 2014
  • UMQ – Renouvellement de l’adhésion
  • Tarifs pour vidange de fosse septique 2014
  • Présentation des comptes
  • COMBEQ – Formation
  • Formation – Rôles et responsabilité des élus
  • Demande de permission de stationner
  • Emploi conciergerie
  • Ajout d’heures de travail pour M. Robert Jourdain
  • Varia – Changement du plan de mise en œuvre du schéma de couverture de risque
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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Téléphone: 819 646-5635    /    Télécopieur: 819 646-5010
Courriel: st-roch@regionmekinac.com

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