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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2013


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4 décembre 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2013
  • Correspondance
  • Dépôt du rapport du maire sur la situation financière
  • Rapport de l’inspectrice  en environnement et bâtiment- Permis
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Ouverture de poste conciergerie
  • Addenda – Contrat (#3) déneigement
  • Contrat réparation sentier vtt – secteur camping (PDRF)
  • Travaux aqueduc Rue Moquin /notaire/enrg.servitude/plan&devis
  • Présentation des comptes
  • Liste des comptes en retard
  • Nominations représentants officiels 2014 – Réseau Biblio. CQLM
  • Calendrier des séances ordinaires pour 2014
  • Nomination au poste de secrétaire-trésorier pour 2014
  • Modification signatures à la Caisse Desjardins Centre Mékinac
  • Nomination au poste inspecteur environnement et bâtiment -2014
  • Inscription membre ADMQ -2014
  • Inscriptions membre Combeq et formations 2014
  • Congé de la période des Fêtes
  • Dossier Labelle / Requête en homologation et autres
  • Demande permis de boisson pour Carnaval édition 2014
  • Lettre à Kruger pour sensibilisation nettoyage camion/réf. Route 159
  • Varia
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée


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13 novembre 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires
  • Adoption des procès-verbaux des séances 02/15/29 octobre 2013
  • Correspondance
  • Formation obligatoire des élus : Le comportement éthique
  • Responsabilités des élus
  • Situation financière au 31 octobre 2013 (municipalité et camping)
  • Procès-verbaux du comité de gestion du camping –Ratification des décisions
  • Rapport de l'inspectrice en environnement et bâtiment- Permis
  • Nomination au Comité Consultatif d'Urbanisme (CCU)
  • Demandes de nettoyage de ruisseaux – GT(Dom.desFoins) /MLL(Rte Duch)
  • Rapport de l'inspecteur municipal – Travaux
  • Rapport de surveillance des travaux – TECQ 2010-2013
  • Aqueduc Rue Moquin
  • Système informatique pour l'employé à la voirie/aqueduc
  • Problème toiture au puits #1
  • Présentation des comptes
  • Budget 2014 de la RIVST-M
  • Varia
    • a) Gala Reconnaissance
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée


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29 octobre 2013, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Paiements factures TECQ 2010-2013 et autres
  • Invitations pour travaux dans le cadre du PDRF
  • Levée de l'assemblée


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15 octobre 2013, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Assermentation des élues
  • Engagement au poste de secrétaire-comptable
  • Programme de développement régional & forestier – PDRF
    (Protocole d'entente avec la CRÉ de la Mauricie)
  • Levée de l'assemblée


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02 octobre 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Nouveau lieu de la Tenue des Séances du Conseil
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 septembre 2013
  • Correspondance Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment- Permis
  • Rapport de l'inspecteur municipal – Travaux
  • Travaux urgence – installation septique de la CSE
  • Réparation ponceau à l'entrée du mini écocentre
  • Location d'un roll off pour les déchets à l'enfouissement
  • Présentation des comptes
  • Demande à Emploi Québec pour le poste de secrétaire-comptable
  • Offre de PG pour confirmation de taxes
  • Système téléphonique au bureau municipal- Tél. IP + Tél. fax
  • Achat balayeuses/ scie à béton
  • Bail avec la Fabrique pour patinoire
  • Projet - demande de subvention au Pacte Rurale
  • Varia
    • a) Demande à Solifor - terrain
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée


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04 septembre 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 août 2013
  • Dépôt déclaration Intérêts pécuniaires
  • Nomination d'un maire suppléant
  • Correspondance
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment- Permis
  • Rapport de l'inspecteur municipal – Travaux
  • Présentation des comptes
  • Rapport d'appels d'offres – Travaux phase 1 TECQ 2013-2013
  • Contrat pour Travaux phase 1 TECQ 2010-2013
  • Contrat pour surveillance des travaux
  • Quote-part – agent culturel à la MRC de Mékinac
  • Biblio. /Achat trousse pour réparation livre / remplacement livre enfant
  • Affaires nouvelles
    • Entente avec Fabrique pour terrain de la patinoire
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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07 août 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2013
  • Correspondance
  • Dépôt déclaration des intérêts pécuniaires
  • Rapport de l'inspecteur environnement et bâtiment - Permis
  • Rapport de l'inspecteur municipal – Travaux
  • Autorisation d'achat pour équipement de protection/cellulaire à la carte
  • Achat panneaux de signalisation
  • Achat d'outils
  • Organisation du mini écocentre avec la RGMRM
  • Ouverture poste secrétaire-comptable/nominations au comité de sélection
  • Fauchage les longs des rues et chemins
  • Fermeture descente au Parc Du Moulin
  • Programmation des travaux TECQ 2010-2013
  • Acceptation plan & devis Tavaux TECQ 2010-2013
  • Invitations Travaux TECQ 2010-2013
  • Avis de non renouvellement du bail locatif – bureau municipal
  • Nettoyage des fossés – rue Mongrain et Ch. Du Val-Mékinac
  • Situation financière au 30 juillet 2013
  • Présentation des comptes
  • Présentation d'un projet dans le cadre du PMVRMF - Volet II
  • Travaux voirie dans le cadre du PAARRM
  • Problème d'odeur au camping
  • Affaires nouvelles
    • Piscine régionale
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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03 juillet 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 juin 2013 et de la séance extraordinaire du 11 juin 2013
  • Correspondance
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Demande au MTQ pour panneau indicateur – Freins moteurs
  • Règlement no. 2013-07-01 fixant les droits exigibles – Mariage civil
  • Résolution relocalisation de la bibliothèque
  • Demande de certificat d’autorisation – Bande riveraine quai municipal
  • Précision sur le terme du règlement d’emprunt de 100,000 $
  • Affaires nouvelles
    • a) Engagement du Chef préventionniste de la RIVST-M
  • Période de questions
  • Levée de l’assemblée

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11 juin 2013, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Autorisation du conseil municipal pour un emprunt temporaire
  • Levée de l'assemblée

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05 juin 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 01 mai 2013
  • Ratification des décisions du comité de gestion du Camping
  • Ameublement à l’accueil du camping : comptoir et séparateurs salle d’eau
  • Travaux au Sentier VTT section camping avec Club Quad
  • Correspondance
  • Dépôt PV de correction par le sec-très.pour règlement #2013-05-01
  • Nomination d’un maire-suppléant
  • Résolution & Règlement pour célébrant pour un mariage civil
  • Demande modification zonage – Matawin Aventure Inc.
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Travaux de voirie (signalisation, borne sèche, borne-fontaine)
  • Programmation travaux dans le cadre du PAARRM
  • Présentation des comptes (Municipalité/Camping (contrats)
  • Réserve  Espaces verts - résolution
  • Bail de location de l’École avec la CSE
  • Protocole d’entente et embauche étudiant été 2013
  • Fin entente retraite – Contrat individuel (secrétaire-trésorier)
  • Vacances du secrétaire-trésorier
  • Contrat terrain vente pour taxes
  • Affaires Nouvelles
    • a) Décisions concernant la gérance du camping (engagement du personnel, autorisation de dépense)
    • b) Biblio. / formations, plan de réaménagement
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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04 avril 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Dépôt du rapport financier 2012 vérifié
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 03 avril 2013
  • Correspondance
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment - Permis
  • Rapport de l'inspecteur municipal - Travaux
  • Travaux de voirie
  • Présentation des comptes
  • Ajustement salarial - Secrétaire-trésorière-adjointe
  • Dépôt soumissions - Contrat pour électricité à l'accueil du Camping
  • Règlement 2013-04-01 concernant les travaux électrique/plomberie/terrassement ainsi que l'emprunt afférent pour la nouvelle bâtisse de l'accueil au camping
  • Dossier entente avec le propriétaire du 1246 Rue Principale
  • Vente terrain à Investissements Sébasco - Signatures
  • Nettoyage des rues
  • Formation Mariage civil et union civile
  • Demande d'appui de la RIVST-M - Demande aide financière
  • Entente avec la CSE concernant l'école Vallée de Mékinac
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

 

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06 mars 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Dépôt de déclaration des intérêts pécuniaires
  • Adoption procès-verbal de la séance du 06 février 2013
  • Correspondance
  • Construction accueil – Contrat pour fondation
  • Construction accueil – Contrat pour la coquille
  • Construction accueil – Contrat général
  • Rapport inspecteur en environnement et bâtiment - permis
  • Achat terrains sous l'eau à Résolu
  • Rapport de l'inspecteur municipal
  • Ouverture de poste Aqueduc/voirie/camping
  • Formation théorique OTUND – Emploi Québec
  • Demande de report pour subvention PAARRM – 10,000$ et modifications aux demandes antérieures
  • Demande lampe de rues – Terrasse Mékinac
  • Programmation des travaux pour TECQ 2010-2013
  • Présentation des comptes
  • Nomination d'un maire suppléant
  • Renouvellement des Assurances 2012-2013
  • Requête de M. Luc Savard
  • Paiement pour prolongement du réseau électrique
  • Avis de motion – Règlement de prêt de la bibliothèque
  • Bibliothèque – Achat présentoir bandes dessinées
  • Varia
  • Période de questions
  • Levée de l'assemblée

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06 février 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Dépôt – Déclaration des intérêts pécuniaires
  • Adoption procès-verbal de la séance ordinaire du 09 janvier 2013
  • Correspondance
  • Rapport Inspectrice Environnement & Bâtiment – Permis
  • Rapport Inspecteur municipal – Travaux
  • Rapport des travaux – Subvention PAARRM
  • Présentation des comptes à payer
  • Achat pour bureautique (portable)
  • Modifications des échéanciers au PMO du schéma couverture de risques en incendie
  • Demande réévaluation cotation incendie RMS
  • Varia
    • a) Protocole d'entente avec Émilie Doucet RSG - garderie
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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09 janvier 2013 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption procès-verbaux des séances du 05 et 17 décembre 2012
  • Correspondance
  • Dépôt – Déclaration des intérêts pécuniaires
  • Ratification des décisions du comité de gestion du camping
  • Rapport Inspectrice Environnement & Bâtiment – Permis
  • Rapport Inspecteur municipal – Travaux
  • Engagement – Dossier : Requête en acquisition judiciaire
  • Gérance du camping - contrat
  • Camping – Engagement fin année et compte client
  • Camping – Évaluation des travaux électriques
  • Entente avec la CSE pour école Vallée de Mékinac
  • Présentation des comptes
  • Délai pour perception 10%
  • Les Taux de taxes 2013
  • Tarifs pour vidange de fosse septique 2013
  • Taux d’intérêt sur comptes passés dû et pénalité 2013
  • Autorisation pour installation dans la tour service internet
  • Varia
    • a)  Paiement coût permis (2) pour Carnaval à OTJ
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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