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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2019


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09 janvier 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 décembre 2018.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2018.
  • Nomination d’un maire suppléant.
  • Présentations des comptes à payer.
  • Augmentation salariale des employés et des élus municipaux.
  • Adoption du règlement #010-2018 – Taux des taxes et tarifs pour 2019.
  • Adoption des quotes-parts – RIVST-M.
  • Renouvellement contrat d’entretien de PG Solutions.
  • Société Mutuelle de Prévention Inc. – Forfait janvier à juin 2019.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
  • Combeq - renouvellement adhésion.
  • ADMQ- renouvellement adhésion.
  • MTQ – Travaux dans l’emprise de la route.
  • Varia :
  • Paiement registraire des Entreprises – OTJ.
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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06 février 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 janvier 2019.
  • Présentation des comptes.
  • Demande d’appui de la municipalité d’Hérouxville.
  • Cour du Québec – Demande introductive d’instance.
  • Rapport de la RIVSTM – Activités année 2018.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Offre de service – Groupe Environnex. Dépôt d’un projet dans le cadre du programme FDT.
  • Dossier Hébergement de la Montagne – mandater un avocat.
  • Varia
    • Ristourne MMQ.
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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06 mars 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 février 2019.
  • Présentation des comptes.
  • Vente pour taxes – Nommer un représentant.
  • Plainte de Guylaine Désaulniers concernant le déneigement.
  • Groupe Ultima – renouvellement assurance municipalité & camping.
  • Demande de permis de réunion pour souper rencontre du camping.
  • Sécurité civile – Demande d’aide financière – Volet 2.
  • Estimation de Réseau Vélox – sécurisé et changer routeur au camping.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment.
  • Demande de dérogation mineure pour lotissement lot #5 853 890.
  • Renouvellement du contrat de Véronique Baril.
  • Tarification – dégeler l’eau des contribuables.
  • Mandater la firme Aquifère – Programme protection des sources d’eau potable.
  • Demande d’appui financier M.R.C. Mékinac – Festival country 2019.
  • Demande commandite Festival country 2019.
  • Demande d’appui financier chemin du Lac Vlimeux – Arlavi Inc
  • Varia :
  • Avis d’infraction neige dans les rues.
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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03 avril 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 mars 2019.
  • Vacances de la directrice générale.
  • Nomination d’un maire suppléant.
  • Présentation des comptes.
  • Transport Québec – Facture relocalisation aqueduc route 155.
  • Construction CMA – Demande de paiement.
  • Avis de motion et dépôt de projet règlement.
  • Demande de permis alcool – Festival country 2019.
  • Location toilette Parc du Moulin – 2 services par semaine.
  • Achat d’un tracteur à gazon industriel.
  • Renouvellement entente – Croix-Rouge Canadienne.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Formation Combeq-FQM – Politique des rives, du littoral et des plaines.
  • Congrès de la COMBEQ.
  • Mandater Jimmy Marcouiller (MRC Mékinac) déposer une demande au PADF.
  • Dépôt - Programme d’aide aux villégiateurs sur les terres du domaine de l’État.
  • Volet 1 du Programme pour une protection accrue des sources d’eau potable (PPASEP) – demande d’aide financière.
  • Bassin Versant Saint-Maurice demande contribution monétaire.
  • Varia –
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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17 avril 2019, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption du règlement 011-2019 – Circulation de véhicules hors route sur certains chemins municipaux.
  • Coût de la signalisation.
  • Entente de partenariat pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques.
  • Levée de l'assemblée.

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01 mai 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Nommer Ninon Fortier – Secrétaire-trésorière adjointe.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Présentation du rapport financier au 31 décembre 2018.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 avril 2019.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 avril 2019.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Démission de Réjean Montour – membre du CCU.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
  • Soumission Génératrice Drummond – remplacement ligne à carburant.
  • Nettoyage des rues.
  • Achat de fleurs pour le bureau municipal.
  • Varia :
    • Offre service d’Akifer.
    • Publication Le Nouveliste, cahier de la Mrc Mékinac 2019.
    • MRC Amie des enfants.
    • Protocole d’entente de la MRC Mékinac sur l’insalubrité.
    • Mois de l’arbre.
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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05 juin 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 MAI 2019.
  • Présentation des comptes.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment-Permis.
  • Résolution sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de contrat.
  • Avis de motion et adoption du premier projet règlement (RHSPPPP) .
  • Programme d’aide à la voirie locale.
  • Programme des travaux TECQ 2014-2018.
  • Demande de faire enlever la servitude au 1425, Val-Mékinac, par François Trudel.
  • Demande de permis d’alcool pour l’inauguration de la Salle Julie Boulet.
  • Demande pour être dépositaire de permis de pêche.
  • Autoriser Jimmy Marcouiller à préparer un devis pour travaux Lac V’limeux.
  • Demande de commandite publicitaire du Club Quad pour la participation à la carte de sentier.
  • Renouvellement d’adhésion 2019-2020 – Bassin Versant Saint-Maurice.
  • Nivelage au Domaine des Foins et Domaine de la Colonie.
  • Varia
    • Demande de commandite – Classique Internationale de canots.
  • Demande au MTQ – Vérification de la sécurité sur la route 155.
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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03 juillet 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 juin 2019.
  • Nomination d’un maire suppléant.
  • Présentation des comptes.
  • Situation financière de la municipalité et du camping municipal.
  • Augmentation de la limite de la carte de crédit du camping municipal.
  • Demande d’appui de la municipalité de Grandes Piles.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Protocole d’entente de collaboration pour les situations d’insalubrité dans les habitations sur le territoire de la MRC de Mékinac.
  • Demande de M. Marcel Coté pour l’installation d’un conteneur à déchets. Débroussaillage le long des rues.
  • Communauté St-Roch-de-Mékinac – demande d’appui.
  • Publicité Le Nouvelliste – Classique Internationale de canots.
  • Remplacement d’une fenêtre au puits #1.
  • Demande à la Sûreté du Québec surveillance accrue sur la route 155.
  • Demande au MTQ de réduire la vitesse dans le village.
  • Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires de Lucie Geoffrion.
  • Varia -
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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08 juillet 2019, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Emprunt par billet au montant de 370 400 $ qui sera réalisé le 15 juillet 2019.
  • Dépôt des soumissions pour la réfection du chemin du Lac V’limeux.
  • Levée de l'assemblée.

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07 août 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 juillet 2019.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 08 juillet 2019.
  • Présentation des comptes.
  • Correspondance de la MMQ.
  • Achat remorques pour installer radar intelligent.
  • Omnium de golf au profit du Club de golf le St-Rémi.
  • Ville de Saint-Tite – Tarification des frais de glace saison 2019-2020.
  • Appartenance Mauricie – Achat de calendriers historiques 2020.
  • Avis de réclamation-Sanction administrative pécuniaire – Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les
  • hangements climatiques.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis .
  • Formation de la COMEQ – Savoir composer avec les situations et les clientèles difficiles.
  • Demande Éric Girard – Extension de temps pour roulettes.
  • Demande Alain Riopel – Roulotte et conteneur.
  • Demande au MTQ – annoncé la zone de 70 km sur la 155.
  • Varia -
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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04 septembre 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 août 2019.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Décompte #1 rechargement du chemin du Lac Vlimeux dans le cadre du programme d’aide aux villégiateurs sur les terres du domaine de l’État.
  • ADMQ – Colloque de zone.
  • Opération Nez Rouge – demande appui financier.
  • SPA Mauricie – Offre de service à la MRC Mékinac.
  • Soumission RJ Lévesque – Essai de pompage pour vérifier les compteurs.
  • Bibliothèque changer Windows 7 pour le Windows 10.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Varia –
  • Période de questions.
  • Levée de l’assemblée.

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02 octobre 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 septembre 2019.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Nomination d’un maire suppléant.
  • Présentation des comptes.
  • États comparatifs pour la municipalité.
  • Situation financière du camping.
  • Programme d’aide à la voirie – Volet entretien des routes locales.
  • Programme d’aide à la voire – compensation.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
  • Demande pour des travaux au chemin du Domaine-de-la-Colonie.
  • Demande de Gaston Dupuis et Julie Martel – déplacement remise.
  • Commission Scolaire de l’Énergie – demande d’appui à la démocratie scolaire.
  • Moisson Maurice/centre-du-Québec – demande de financement.
  • Réseau Biblio – Nomination représentants officiels 2019-2020.
  • Varia –
    • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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06 novembre 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 octobre 2019.
  • Présentation des comptes.
  • Liste des personnes endettées pour taxes.
  • TECQ 2014-2018.
  • Lunette de sécurité pour l’employé des travaux publics.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Mandater avocat pour Hébergement de la Montagne.
  • Registraire des entreprises- Déclaration annuelle OTJ.
  • Achat ampèremètre.
  • Varia
    1. Dépôts des déclarations des intérêts pécuniaires.
  • Période de questions.
  • Levée de l’assemblée.

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04 décembre 2019 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 novembre 2019.
  • Calendrier des séances du conseil année 2020.
  • Présentation des comptes.
  • Adoption des prévisions budgétaires – Régie Intermunicipale des Incendies de la Vallée-du-Saint-Maurice.
  • Achat de publicités en commun.
  • Politique familiale de la MRC de Mékinac.
  • SPA Mauricie – Offre de service.
  • Salaire et conditions de travail de la secrétaire-trésorière adjointe.
  • Avis de motion et dépôt de projet d’un règlement.
  • Demande de partenariat financier – École secondaire Paul-Le-Jeune.
  • Corporation Transport Adapté Mékinac.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale.
  • Congé des Fêtes.
  • Varia
  • Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires.
  • Période de questions.
  • Levée de l’assemblée.

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18 décembree 2019, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption des prévisions budgétaires – Régie Intermunicipale des Incendies de la Vallée-du-Saint-Maurice.
  • Adoption du règlement 012-2019 – Relatif à l’entretien des systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet.
  • Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale – dossiers 00027769-1 et 00027060-1.
  • Avis de motion et dépôt de projet d’un règlement taux sur les taxes et tarifs pour l’année 2020.
  • Levée de l’assemblée.

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18 décembree 2019, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Prévisions budgétaires 2020 – Fonctionnement et investissement
  • Levée de l’assemblée.

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Téléphone: 819-646-5635    /    Télécopieur: 819-646-5010
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