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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2019
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09 janvier 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 décembre 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 décembre 2018.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentations des comptes à payer.
- Augmentation salariale des employés et des élus municipaux.
- Adoption du règlement #010-2018 – Taux des taxes et tarifs pour 2019.
- Adoption des quotes-parts – RIVST-M.
- Renouvellement contrat d’entretien de PG Solutions.
- Société Mutuelle de Prévention Inc. – Forfait janvier à juin 2019.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Combeq - renouvellement adhésion.
- ADMQ- renouvellement adhésion.
- MTQ – Travaux dans l’emprise de la route.
- Varia :
- Paiement registraire des Entreprises – OTJ.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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06 février 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 janvier 2019.
- Présentation des comptes.
- Demande d’appui de la municipalité d’Hérouxville.
- Cour du Québec – Demande introductive d’instance.
- Rapport de la RIVSTM – Activités année 2018.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Offre de service – Groupe Environnex.
Dépôt d’un projet dans le cadre du programme FDT.
- Dossier Hébergement de la Montagne – mandater un avocat.
- Varia
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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06 mars 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 février 2019.
- Présentation des comptes.
- Vente pour taxes – Nommer un représentant.
- Plainte de Guylaine Désaulniers concernant le déneigement.
- Groupe Ultima – renouvellement assurance municipalité & camping.
- Demande de permis de réunion pour souper rencontre du camping.
- Sécurité civile – Demande d’aide financière – Volet 2.
- Estimation de Réseau Vélox – sécurisé et changer routeur au camping.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment.
- Demande de dérogation mineure pour lotissement lot #5 853 890.
- Renouvellement du contrat de Véronique Baril.
- Tarification – dégeler l’eau des contribuables.
- Mandater la firme Aquifère – Programme protection des sources d’eau potable.
- Demande d’appui financier M.R.C. Mékinac – Festival country 2019.
- Demande commandite Festival country 2019.
- Demande d’appui financier chemin du Lac Vlimeux – Arlavi Inc
- Varia :
- Avis d’infraction neige dans les rues.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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03 avril 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 mars 2019.
- Vacances de la directrice générale.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentation des comptes.
- Transport Québec – Facture relocalisation aqueduc route 155.
- Construction CMA – Demande de paiement.
- Avis de motion et dépôt de projet règlement.
- Demande de permis alcool – Festival country 2019.
- Location toilette Parc du Moulin – 2 services par semaine.
- Achat d’un tracteur à gazon industriel.
- Renouvellement entente – Croix-Rouge Canadienne.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Formation Combeq-FQM – Politique des rives, du littoral et des plaines.
- Congrès de la COMBEQ.
- Mandater Jimmy Marcouiller (MRC Mékinac) déposer une demande au PADF.
- Dépôt - Programme d’aide aux villégiateurs sur les terres du domaine de l’État.
- Volet 1 du Programme pour une protection accrue des sources d’eau potable (PPASEP) – demande d’aide financière.
- Bassin Versant Saint-Maurice demande contribution monétaire.
- Varia –
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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17 avril 2019, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption du règlement 011-2019 – Circulation de véhicules hors route sur certains chemins municipaux.
- Coût de la signalisation.
- Entente de partenariat pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électriques.
- Levée de l'assemblée.
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01 mai 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Nommer Ninon Fortier – Secrétaire-trésorière adjointe.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Présentation du rapport financier au 31 décembre 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 avril 2019.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 avril 2019.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Présentation des comptes.
- Démission de Réjean Montour – membre du CCU.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Soumission Génératrice Drummond – remplacement ligne à carburant.
- Nettoyage des rues.
- Achat de fleurs pour le bureau municipal.
- Varia :
- Offre service d’Akifer.
- Publication Le Nouveliste, cahier de la Mrc Mékinac 2019.
- MRC Amie des enfants.
- Protocole d’entente de la MRC Mékinac sur l’insalubrité.
- Mois de l’arbre.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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05 juin 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 MAI 2019.
- Présentation des comptes.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment-Permis.
- Résolution sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution de contrat.
- Avis de motion et adoption du premier projet règlement (RHSPPPP) .
- Programme d’aide à la voirie locale.
- Programme des travaux TECQ 2014-2018.
- Demande de faire enlever la servitude au 1425, Val-Mékinac, par François Trudel.
- Demande de permis d’alcool pour l’inauguration de la Salle Julie Boulet.
- Demande pour être dépositaire de permis de pêche.
- Autoriser Jimmy Marcouiller à préparer un devis pour travaux Lac V’limeux.
- Demande de commandite publicitaire du Club Quad pour la participation à la carte de sentier.
- Renouvellement d’adhésion 2019-2020 – Bassin Versant Saint-Maurice.
- Nivelage au Domaine des Foins et Domaine de la Colonie.
- Varia
- Demande de commandite – Classique Internationale de canots.
- Demande au MTQ – Vérification de la sécurité sur la route 155.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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03 juillet 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 juin 2019.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentation des comptes.
- Situation financière de la municipalité et du camping municipal.
- Augmentation de la limite de la carte de crédit du camping municipal.
- Demande d’appui de la municipalité de Grandes Piles.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Protocole d’entente de collaboration pour les situations d’insalubrité dans les habitations sur le territoire de la MRC de Mékinac.
- Demande de M. Marcel Coté pour l’installation d’un conteneur à déchets.
Débroussaillage le long des rues.
- Communauté St-Roch-de-Mékinac – demande d’appui.
- Publicité Le Nouvelliste – Classique Internationale de canots.
- Remplacement d’une fenêtre au puits #1.
- Demande à la Sûreté du Québec surveillance accrue sur la route 155.
- Demande au MTQ de réduire la vitesse dans le village.
- Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires de Lucie Geoffrion.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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08 juillet 2019, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Emprunt par billet au montant de 370 400 $ qui sera réalisé le 15 juillet 2019.
- Dépôt des soumissions pour la réfection du chemin du Lac V’limeux.
- Levée de l'assemblée.
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07 août 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 juillet 2019.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 08 juillet 2019.
- Présentation des comptes.
- Correspondance de la MMQ.
- Achat remorques pour installer radar intelligent.
- Omnium de golf au profit du Club de golf le St-Rémi.
- Ville de Saint-Tite – Tarification des frais de glace saison 2019-2020.
- Appartenance Mauricie – Achat de calendriers historiques 2020.
- Avis de réclamation-Sanction administrative pécuniaire – Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les
- hangements climatiques.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis .
- Formation de la COMEQ – Savoir composer avec les situations et les clientèles difficiles.
- Demande Éric Girard – Extension de temps pour roulettes.
- Demande Alain Riopel – Roulotte et conteneur.
- Demande au MTQ – annoncé la zone de 70 km sur la 155.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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04 septembre 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 août 2019.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Présentation des comptes.
- Décompte #1 rechargement du chemin du Lac Vlimeux dans le cadre du programme d’aide aux villégiateurs sur les terres du domaine de l’État.
- ADMQ – Colloque de zone.
- Opération Nez Rouge – demande appui financier.
- SPA Mauricie – Offre de service à la MRC Mékinac.
- Soumission RJ Lévesque – Essai de pompage pour vérifier les compteurs.
- Bibliothèque changer Windows 7 pour le Windows 10.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Varia –
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
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02 octobre 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 septembre 2019.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentation des comptes.
- États comparatifs pour la municipalité.
- Situation financière du camping.
- Programme d’aide à la voirie – Volet entretien des routes locales.
- Programme d’aide à la voire – compensation.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Demande pour des travaux au chemin du Domaine-de-la-Colonie.
- Demande de Gaston Dupuis et Julie Martel – déplacement remise.
- Commission Scolaire de l’Énergie – demande d’appui à la démocratie scolaire.
- Moisson Maurice/centre-du-Québec – demande de financement.
- Réseau Biblio – Nomination représentants officiels 2019-2020.
- Varia –
- Levée de l’assemblée.
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06 novembre 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 octobre 2019.
- Présentation des comptes.
- Liste des personnes endettées pour taxes.
- TECQ 2014-2018.
- Lunette de sécurité pour l’employé des travaux publics.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Mandater avocat pour Hébergement de la Montagne.
- Registraire des entreprises- Déclaration annuelle OTJ.
- Achat ampèremètre.
- Varia
- Dépôts des déclarations des intérêts pécuniaires.
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
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04 décembre 2019 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 novembre 2019.
- Calendrier des séances du conseil année 2020.
- Présentation des comptes.
- Adoption des prévisions budgétaires – Régie Intermunicipale des Incendies de la Vallée-du-Saint-Maurice.
- Achat de publicités en commun.
- Politique familiale de la MRC de Mékinac.
- SPA Mauricie – Offre de service.
- Salaire et conditions de travail de la secrétaire-trésorière adjointe.
- Avis de motion et dépôt de projet d’un règlement.
- Demande de partenariat financier – École secondaire Paul-Le-Jeune.
- Corporation Transport Adapté Mékinac.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale.
- Congé des Fêtes.
- Varia
- Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires.
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
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18 décembree 2019, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption des prévisions budgétaires – Régie Intermunicipale des Incendies de la Vallée-du-Saint-Maurice.
- Adoption du règlement 012-2019 – Relatif à l’entretien des systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet.
- Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale – dossiers 00027769-1 et 00027060-1.
- Avis de motion et dépôt de projet d’un règlement taux sur les taxes et tarifs pour l’année 2020.
- Levée de l’assemblée.
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