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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2020
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08 janvier 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 décembre 2019.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2019 de 13 heures.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2019 de 13 heures 30.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentations des comptes à payer.
- Augmentation salariale des employés.
- Renouvellement annuel et assurance de l’ADMQ.
- Adoption du règlement #013-2019 – Taux des taxes et tarifs pour 2020.
- Renouvellement contrat d’entretien de PG Solutions.
- Demande financière – Relais pour la vie de Mékinac.
- Hébergement de la Montagne suivi relativement aux non-conformités d’urbanisme.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Combeq - renouvellement adhésion.
- Demande Véronique Baril de participer au RREMQ (régime de retraite).
- Déneigement salle des loisirs camping et de la borne électrique.
- Déneigement du chemin privé au kilomètre 20.
- Eurofins/EnvironeX - Proposition de services analyse de l’eau.
- Formation sur la protection de la ressource d’eau potable et gestion des infrastructures pour Michel Lapointe.
- Achat génératrice 2 100 watts.
- MTQ – Travaux dans l’emprise de la route.
- Varia :
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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5 février 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 janvier 2020.
- Présentation des comptes.
- Demande de soutien financier – Club de l’Âge d’Or Affilié de St-Roch-de-Mékinac.
- Avis de motion et dépôt de projet du règlement 014-2020.
- Correspondance :
- Gouvernement du Québec – Environnement
- MTQ – Programme d’aide à la voirie locale.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Congrès de la COMBEQ 30 avril, 1-2 mai 2020.
- Formation « Les droits acquis et les règlements à caractère discrétionnaire en matière d’aménagement et d’urbanisme.
- Bibliothèque – Formation en ligne « La mobilité à votre portée ».
- Bibliothèque – Abolition des frais de retard.
- Soumission de Test Tech Inc – Chloration route 155.
- Achat de pantalon protecto hip .
- Adoption rapport sur les activités de l’année 2019 du S.S.I. de la Régie intermunicipale d’incendie de la Vallée du Saint-
- aurice.
- Achat camion.
- Varia.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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4 mars 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 février 2020.
- Présentation des comptes.
- Adoption du règlement 014-2020.
- Avis de motion et dépôt de projet du règlement 015-2020 « Règlement harmonisé sur la sécurité publique et la protection
- des personnes et des propriétés (RHSPPPP).
- Reconnaissance honorifique Denise D. Defoy.
- Medial Services-Conseils-SST – Honoraires.
- Femmes de Mékinac – Demande d’appui financier.
Construction et pavage Boisvert – Remboursement de la retenue.
- Demande d’appui financier M.R.C. Mékinac – Festival country 2020.
- Groupe Ultima – Renouvellement assurance municipalité & camping.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment.
- Lettre d’appui Club Vlimeux pour dépôt de projet à MRC de Mékinac.
- Soumission Test-tech – Choloration route 155.
- Remplacement d’une porte au 1210, route Ducharme (caserne des pompiers).
- Ministère Environnement – Décision de la sanction administrative pécuniaire.
- Varia – Réparation du camion F-150.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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1 avril 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Séance du conseil en temps du Covid-19.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 mars 2020.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentation des comptes.
- Adoption du règlement 015-2020 – Règlement harmonisé sur la sécurité publique des personnes et des propriétés
- RHSPPPP).
- Avis de motion et dépôt de projet règlement. 016-2020 SPA.
- Fiscalité municipale.
- Location toilette Parc du Moulin – 2 services par semaine.
- Renouvellement entente – Croix-Rouge Canadienne.
- Achat de jardinière.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Projet de lotissement (36 terrains) lac Méduse 9200-3839 Québec Inc. (Robert Gagné) taxe pour fins de parc.
- Soumission pour assurer les bornes fontaine.
- Demande d’entente de la municipalité de Sainte-Thècle pour les ordures et la récupération.
- Devis déneigement des rues mandater Robin Hould, ingénieur de la MRC Mékinac à déposer ce devis sur le SEAO.
- MCM Environnement soumission pour la vérification débitmètres.
- Huot - Soumission changement valve de dérivation.
- Varia –
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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6 mai 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Séance du conseil en temps du Covid-19.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er avril 2020.
- Présentation des comptes.
- Dépôt des soumissions « déneigement des rues ».
- Adoption du règlement 016-2020.
- Municipalité amis des enfants.
- Adoption de la politique familiale.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Modification du contrat de travail de Véronique Baril.
- Réparation couverture bureau municipal. Soumission.
- Nettoyage des rues.
- Achat de fleurs pour le bureau municipal.
- Varia
- Demande de modification du statut de pompiers non-urbain.
- Achat camion Ford F-150.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.
Enregistrement audio de la séance du conseil du 6 mai
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22 mai 2020, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Les dérogations mineures en contexte d'urgence sanitaire.
- Programme d'aide à la voirie locale, demande d'aide financière.
- Levée de l'assemblée
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En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.
Enregistrement audio de la séance du conseil du 22 mai
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3 juin 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Séance du conseil en temps du Covid-19.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Réouverture du bureau municipal.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 mai 2020.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 mai 2020.
- Présentation des comptes.
- Arlavi Inc., demande d’aide financière chemin du Lac Vlimeux entrée nord.
- Appartenance Mauricie – achat de calendriers historiques 2021.
- Déplacer le congé du 1er juillet pour le 25 juin 2020.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment.
- Offre d’achat de Daniel Desmanches pour le lot 4 526 176.
- Nivelage au Domaine des Foins et Domaine de la Colonie.
- Varia
- Signataire autorisé pour le protocole d’entente financière FPC.
- Mandater un notaire pour les terrains racheter pour taxes de la municipalité.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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8 juillet 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 juin 2020.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 juin 2020.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentation des comptes.
- Situation financière de la municipalité au 31 mai 2020 et du camping au 30 juin 2020.
- Terrain vacant au 1465, chemin du Val Mékinac, contre-offre de Daniel Desmanches.
- Offre de service de Eurovia Québec Inc. – Revêtement de chaussée pour le chemin Val Mékinac.
- Demande d’appui pour installation de Cogéco du 419 au 493, route Ducharme.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis
- Envoi constat d’infraction pour le 549 route Ducharme, construction gazébo sans permis et dans la bande riveraine.
- Envoi constat d’infraction pour le 479 route Ducharme, construction sans permis (garage - mini maison)
- Génératrice Drummond – Offre de service.
- Débroussaillage le long des rues.
- Varia
- Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaire de Lucie Geoffrion.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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5 août 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Présentation du rapport financier 2019.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 08 juillet 2020.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Présentation des comptes.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Demande de Véronique Baril émettre permis dans la bande riveraine.
- Demande de 9220-3839 Québec Inc. (Robert Gagné) approuver le nom des chemins pour son développement au Lac Méduse.
- Demande de dérogation mineure pour le 83 chemin du Lac Vlimeux.
- Demande Excavation RMG installer un abri pour entreposer du sable pour le déneigement.
- Dédommagement arbres Hélène Bonneau.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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2 septembre 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 août 2020.
- Présentation des comptes.
- Demande d’annulation de la mutation de Sylvain Boisvert.
- Nommer un mandataire pour faire l’étude de fusion et échange entre la municipalité et la municipalité de Grandes Piles.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Réponse de Pierre Déziel terrain #12 du camping municipal suite à un avis d’infraction reçu.
- Varia –
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
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21 septembre 2020, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Travaux de réparations d’asphalte.
- Mandater un arpenteur pour le 1515, du chemin Val-Mékinac.
- Demande des citoyens – modification de marquage route Ducharme kilomètre 19 et 20.
- Levée de l’assemblée.
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7 octobre 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Séance du conseil en temps de Covid 19.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 septembre 2020.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 septembre 2020.
- États comparatifs pour la municipalité.
- Situation financière du camping.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentation des comptes.
- Formation secourisme en milieu de travail – Ninon Fortier.
- Déficit de la Régie des Incendies de la Vallée du St-Maurice.
- Construction CMA – Remboursement dépôt de garantie.
- Demande de soutien financier – Club de l’Âge d’Or Affilié de St-Roch-de-Mékinac.
- Demande de commandite – École secondaire Paul-le-Jeune.
- Demande de financement – Moisson Mauricie/Centre-du-Québec.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Projet Mont Mékinac – Demande exemption de la taxe de parc – taxes municipales et le déneigement du chemin d’environ 250m.
- Demande de dérogation mineure - Lotissement du lot #5 853 890.
- Demande de dérogation mineure - Construction gazebo en marge avant au 60, rue Moquin. Demande de dérogation mineure – Construction d’un garage en marge avant au 1045 chemin Val Mékinac.
- Demande de Joël Leboeuf – Déplacement d’une borne fontaine au 1365, chemin Val-Mékinac.
- Varia –
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.
Enregistrement audio de la séance du conseil du 7 octobre
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4 novembre 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Séance du conseil en temps du Covid-19.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 octobre 2020.
- Présentation des comptes.
- Liste des personnes endettées pour taxes.
- Programme d’aide à la voirie – Amélioration routière.
- Renouvellement adhésion – Bassin Versant Saint-Maurice.
- UMQ – Appel d’offres assurance protection de la réputation et de la vie privée des élus et hauts fonctionnaires.
- Demande dédommagement arbres pour le 1525, Chemin du Val Mékinac.
- Vente du terrain situé au 1465, chemin du Val Mékinac.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Demande de dérogation mineure.
- Demande de Gilles Lafontaine concernant le règlement sur les animaux.
- Demande d’appui du Groupe Rémabec concernant l’industrie forestière au Québec.
- Réseau Biblio - Nomination représentants officiels 2020-2021.
- Varia
- Dépôts des déclarations des intérêts pécuniers.
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
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En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.
Enregistrement audio de la séance du conseil du 4 novembre
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2 décembre 2020 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 novembre 2020.
- Calendrier des séances du conseil année 2021.
- Présentation des comptes.
- Formation sur la Loi 48 de PG Solutions.
- Nomination de Pierre Beauséjour comme directeur général adjoint.
- Support financier pour Mont Mékinac.
- Adoption des prévisions budgétaires - Régie Intermunicipale des Incendies de la Vallée-du-Saint-Maurice.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment -Permis.
- Demande de dérogation mineure pour le lot #5 853 890, route Ducharme.
- Demande de Claire Larivière - Radiation d’une servitude de droit de passage.
- Demande de Daniel Rocheleau - Subvention déneigement (Terrasse Mékinac).
- Demande de Julie Lefebvre pour la garde de ses animaux.
- Soumission Réseau Velox pour le remplacement de l’ordinateur portable de Michel Lapointe.
- Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale.
- Congé des Fêtes.
- Varia :
- Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires.
- Demande augmentation salariale de Ninon Fortier.
- Registraire es entreprises - Déclaration annuelle OTJ.
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
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En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.
Enregistrement audio de la séance du conseil du 2 décembre
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