|
PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2018
Les documents PDF peuvent être lus à l'aide du lecteur Adobe Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez vous le procurer gratuitement et l'installer en cliquant sur ce lien: http://get.adobe.com/fr/reader/
10 janvier 2018 (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 décembre 2017.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 04 janvier 2018.
- Nomination d'un maire suppléant.
- Présentations des comptes à payer.
- Démission de Carole Berger au poste de secrétaire-trésorière adjointe.
- Nommer un signataire aux comptes bancaires de la municipalité.
- Augmentation salariale des employés et des élus municipaux.
- Adoption du règlement #007-2018 – Taux des taxes et tarifs pour 2018.
- UMQ – Renouvellement de l'adhésion.
- Renouvellement contrat d'entretien de PG Solutions.
- Adoption quote-part – Régie des Incendie de la Vallée du St-Maurice.
- Prolongement du service Cogéco.
- Demande d'éclairage ajout de luminaire 525, route Ducharme.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Dépôt du rapport d'inspection d'Éric Piché pour le 1800-1820, route Ducharme.
- Compte rendu du CCU – modification de la règlementation d'urbanisme.
- Adoption du 1er projet règlement #35045-UR-2018-01.
- Achat d'une souffleuse à neige.
- Servitech – Équilibration du rôle d'évaluation.
- MTQ – Travaux dans l'emprise de la route.
- Bail - CSE Énergie- Municipalité – TGV Net Mauricie- Sogetel Inc.
- AVIS DE MOTION – Règlement du code d'éthique et de déontologie des élus.
- Varia :
- Période des questions.
- Levée de l'assemblée.
Haut de la page |
07 février 2018 (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 janvier 2018.
- Présentation des comptes.
- Renouvellement de la cotisation annuelle – ADMQ.
- Engagement de Ninon Fortier au poste de secrétaire administrative.
- Changement de taux RREMQ.
- Dépôt des soumissions (TECQ) –Réfection chaussée et travaux de voirie divers rues. 3e rue – 6e rue – rue Dumont.
- Demande d'appui ville de La Tuque – Correction de la route 155 Sud.
- Adoption du règlement 008-2018 – Comportement éthique des élus.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Achat d'un clinomètre.
- Assemblée publique sur le projet de règlement 35045-UR-2018-01.
- Demande d'ajout de luminaire pour le 1650, route Ducharme.
- Offre de service – Société Mutuelle de Prévention.
- Varia - Ristourne MMQ.
- Période des questions.
- Levée de l'assemblée.
Haut de la page |
07 mars 2018 (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 février 2018.
- Présentation des comptes.
- PMA Assurances – Assurance des cyberrisques.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment.
- Formation Hydro-Kinetic 2018.
- Arlavi Inc. – demande d'aide financière pour le chemin du lac Vlimeux.
- Demande d'appui financier M.R.C. Mékinac – Festival country 2018.
- Calendrier « Familles à l'honneur » 2018.
- Demande de partenariat – Bassin Versant Saint-Maurice.
- Frais de glace pour les 22-25 ans – Hockey Mauricie.
- Formation Réseau Biblio pour Nathalie Fyfe.
- Varia :
- information pour entente intermunicipale.
- inspecteur en environnement et bâtiment.
- Période des questions.
- Levée de l'assemblée.
Haut de la page |
04 avril 2018, séance publique (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du compte-rendu de l'assemblée publique.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 mars 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 mars 2018.
- Nomination d'un maire suppléant.
- Nommer un représentant pour la RIVSTM.
- Embauche Julie Lefebvre – Préposée au ménage.
- Présentation des comptes.
- Renouvellement assurance municipalité et camping.
- Offre de service de Fusion Expert Conseil.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- ADOPTION 2E projet du règlement #35045-UR-2018-01.
- AVIS DE MOTION – Règlement #35045-UR-2018-01.
- Liste travaux de voirie 2018.
- Varia
- Offre de service Doucet & Turcotte Architectes Inc.
- Demande de rapport à Robert Jourdain.
- Période des questions.
- Levée de l'assemblée.
Haut de la page |
|
|
02 mai 2018, séance publique (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 avril 2018.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Correspondance : MMQ- Ristourne
- Présentation des comptes.
- Renouvellement du contrat de travail de la directrice générale.
- Demande d’appui de la municipalité de Notre-Dame-de-Montauban.
- Demande à la Fabrique de couper les arbres.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis
- Demande de Robert Jourdain – Rapport pour le 1800 – 1820 Route Ducharme.
- AVIS DE MOTION – Pour permettre la circulation de véhicules hors route sur certains chemins municipaux.
- Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAAARM).
- Dépôt - Programme d’aide aux villégiateurs sur les terres du domaine de l’État.
- Arpenter une partie de la rue Principale
- Installation de la fosse septique au bureau municipale
- Nettoyage des rues.
- Demande d’appui financier – Festival country 2018.
- Achat de fleurs pour le bureau municipal.
- Varia :
- Dépôt des déclarations pécuniaires de Lucie Geoffrion et déclaration n’ayant reçu aucun don.
- Location de toilette pour le Parc du Moulin.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
Haut de la page |
|
|
06 juin 2018, séance publique (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Présentation du rapport financier au 31 décembre 2017.
- Situation financière au 30 avril 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 mai 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 mai 2018.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Présentation des comptes.
- Formation – Le comportement éthique – Lucie Geoffrion
- Renouvellement entente – Croix-Rouge Canadienne
- Plainte de M. Mario Lavergne
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis
- Entente intermunicipale avec la municipalité de Hérouxville pour le poste d’inspecteur en environnement et bâtiment.
- Nivelage au Domaine des Foins et Domaine de la Colonie.
- Adoption du règlement urbanisme no 35045-UR-2018-01.
- Achat licence Power Builder – Urbanisme.
- MTQ – Réfection de la route 155 – Réseau aqueduc.
- Club Quad Mékinac (2011) Inc – Demande commandite publicitaire.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
aut de la page |
|
|
04 juillet 2018, séance publique (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 juin 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 juin 2018.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Servitude entre la municipalité - Hydro-Québec et Télébec.
- Présentation des comptes.
- Publicité Le Nouvelliste – Dossier Classique Internationale de canots.
- Calendrier Appartenance Mauricie.
- CERM de l’UQAC – Données sur les aquifères et les eaux souterraines.
- Débroussaillage le long des rues.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Achat botte de sécurité.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
Haut de la page |
|
|
1er août 2018, séance publique (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 juillet 2018.
- Présentation des comptes.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Michel Lapointe- Refus du poste d’inspecteur en environnement et bâtiment.
- Révision de l’employée Ninon Fortier.
- Invitation- Colloque de zone Mauricie – ADMQ.
- Demande de dérogation mineure – Isabelle Dufour.
- Changement de la borne fontaine coin route 159 et route Ducharme.
- Écocentre – Produits électronique.
- Demande d’appui par résolution – Bassin Versant St-Maurice.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
Haut de la page |
|
|
15 août 2018, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Dépôt des soumissions salle communautaire au camping St-Roch-de-Mékinac.
- Avis de motion et dépôt de projet règlement d’emprunt.
- Dérogation mineure Jean-Marc Lacombe.
- Levée de l'assemblée.
Haut de la page |
27 août 2018, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Révision du dépôt des soumissions salle communautaire au camping St-Roch-de-Mékinac.
- Avis de motion et dépôt de projet règlement d’emprunt.
- Levée de l'assemblée.
Haut de la page |
05 septembre 2018, séance publique (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 août 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 août 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 août 2018.
- Présentation des comptes.
- Mise en demeure de Construction Richard Champagne Inc.
- Décompte réfection chaussée et travaux de voirie 6e rue, 3e rue et rue Dumont et libération de retenue – réfection rue
- rincipale.
- Opération Nez Rouge, demande appui financier.
- Estimation Réseau Velox Inc. pour installation du Wifi dans la bibliothèque, le sous-sol et la salle des réunions.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Démission de Lucie Geoffrion en tant que membre du comité d’urbanisme.
- Embauche inspecteur municipal.
- Achat radar pédagogique.
- Varia – Hébergement de la Montagne.
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
Haut de la page |
|
|
13 septembre 2018, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Me André Lemay – Mise en demeure Construction Richard Champagne Inc.
- Entreprise Ghislain Mongrain Inc.
- Levée de l'assemblée.
Haut de la page |
26 septembre 2018, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Soumission Construction CMA – Démolition salle communautaire camping.
- Avis de motion et dépôt de projet de règlement.
- Levée de l'assemblée.
Haut de la page |
03 octobre 2018, séance publique (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 septembre 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 septembre 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 septembre 2018.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Adoption du règlement 009-2018 – Règlement emprunt.
- Dépôt de soumission pour remplacement des quais camping.
- Présentation des comptes.
- Formation de PG Solutions – Changement Loi 176 : Normes du travail.
- Formation ADMQ – Les contrats municipaux.
- Réseau Velox – estimation pour changer 2 ordinateurs.
- Réseau Velox – estimation pour l’achat d’un serveur.
- Offre de service – PG Solutions.
Assurance des Cyberrisque – Programme de la MMQ.
- Hydro-Québec signature du contrat de vente réseau d’éclairage public.
- Chambre de commerce – Coup de cœur des municipalités.
- Demande commandite – Familles à l’honneur de Mékinac.
- Demande de commandite – Défilé du Père Noël St-Tite.
- Demande d’appui – Ville de La Tuque.
- Réseau biblio – Nominations représentants officiels 2018-2019.
- Réseau Biblio – Rencontre d’automne 2018.
- Varia – Sauvegarde infonuagique.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
Haut de la page |
|
|
07 novembre 2018, séance publique (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 octobre 2018.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 octobre 2018.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Signataire pour le protocole d’entente aide financière FPC.
- Présentation des comptes.
- Liste des personnes endettées pour taxes.
- États comparatifs.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Plainte de M. Guy Cossette versus Hébergement de la Montagne.
- Soumission du contrat des collectes et transport des ordures.
- Contrat de travail de Bernard Leclerc.
- Achat d’une génératrice et une pompe à puisard.
- Varia
- Dépôts des déclarations des intérêts pécuniaires.
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
Haut de la page |
|
|
05 décembre 2018, séance publique (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 novembre 2018.
- Calendrier des séances du conseil année 2019.
- Présentation des comptes.
- Immeubles vente pour taxes.
- Adoption des prévisions budgétaires – Régie Intermunicipale des Incendies de la Vallée-du-Saint-Maurice.
- Approbation du règlement numéro 2018-12-03 adopté par la Régie intermunicipale des incendies de la Vallée du Saint-Maurice.
- Mandater le ministre des Finances pour recevoir et ouvrir les soumissions prévues à l’article 1065 du code municipal.
- Sécurité civile – Demande d’aide financière – Volet 1.
- Embauche de Nathalie Fyfe – bibliothèque et entretien ménager.
- Embauche de Véronique Baril – Inspecteur en environnement et bâtiment.
- Demande de Lyette Genest pour un jardin communautaire.
- Demande au MTQ – glissières de sécurité.
- Demande de partenariat financier – École secondaire Paul-Le-Jeune.
- Demande de partenariat – Relais pour la vie de Hérouxville 2019.
Corporation Transport Adapté Mékinac.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Géomatique – Achat logiciel ArcGis Basic.
- Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale.
- Congé des Fêtes.
- Varia –
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
Haut de la page |
|
|
17 décembre 2018, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
|
- Ouverture.
- Prévisions budgétaires 2019
- AVIS DE MOTION et dépôt projet règlement #010-2018 – Règlement taux de taxes 2019
- Levée de l'assemblée.
Haut de la page |
|
|