• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 décembre 2021.
• Adoption de la consultation publique du 13 décembre 2021.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2021.
• Présentations des comptes à payer. Ajout d’une licence pour le système de PG Solutions.
• Embauche de Daphnée Deschênes au poste de technicienne comptable.
• Corporation Transport Adapté Mékinac – Cotisation et prévisions budgétaires.
• Renouvellement cotisation ADMQ (Association des directeurs municipaux du Québec).
• Renouvellement contrat d’entretien de PG Solutions.
• Renouvellement de la cotisation annuelle de l’Union des municipalités du Québec (UMQ).
• Adoption du 2ième projet du règlement 003-UR-2021 (poules urbaines).
• Adoption du 2ième projet du règlement 001-UR-2021.
• Adoption du règlement 2021-07-006 – Émission des permis et certificats.
• Renouvellement Esri Canada – Logiciel matrice graphique.
• Offre de service – Étude géotechnique dans la cadre des travaux de la TECQ.
• Soumission CDEDQ – Vérification des compteurs d’eau.
• SPA Mauricie renouvellement de l’entente de servie.
• Varia : Demander une évaluation du système de chauffage par M.C. Chauffage Inc.
• Période des questions.
  

En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.

Enregistrement audio de la séance du conseil du 12 janvier 2022

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Séance de 19h00 (ouvrir le document complet)

• Ouverture session de 19h00.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Prévisions budgétaires 2022 - Fonctionnement et investissements.
• Levée de l’assemblée.

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Enregistrement audio de la séance du conseil du 17 janvier 2022 à 19h00

Séance de 19h10 (ouvrir le document complet)

• Ouverture session de 19h10.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Modification de l'heure des séances du conseil.
• Avis de motion de dépôt du règlement 022-2022.
• Avis de motion de dépot du règlement 023-2022.
• Levée de l’assemblée.

En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.

Enregistrement audio de la séance du conseil du 17 janvier 2022 à 19h10

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2022.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 janvier 2022.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 janvier à 19h10.
• Présentation des comptes.
• Augmentation salariale des employés municipaux.
• Formation pour le conseiller Gaétan Beauchesne, de l’UMQ adopter la posture juste au cœur des relations publiques.
• Création d’un fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection.
• AVIS DE MOTION pour modifier le règlement relatif à l’émission des permis et certificats 2021-07-006 pour prescrire un coût à une demande de PPCMOI.
• Adoption du règlement 022-2022 pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l’exercice financier 2022 et les conditions de leur perception.
• Adoption du règlement 023-2022 décrétant la rémunération, l’allocation et le remboursement des dépenses des élus municipaux.
• Adoption du règlement d’urbanisme numéro 001-UR-2021, création d’une nouvelle zone.
• Adoption du règlement de zonage numéro 2021-07-003 modifiant le règlement de zonage 2015-07-003.
• Adoption du règlement d’urbanisme numéro 005-UR—2021 - règlement relatif au permis et certificat modifiant le règlement relatif au permis et certificat 2015-07-006.
• Adoption du règlement d’urbanisme 002-UR-2021 règlement dur les projets particuliers de construction, de modification ou l’occupation d’un immeuble (PPCMOI).
• Adoption du 2ième projet du règlement d’urbanisme no 004-UR-2021 modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement et l’urbanisme.
• Annulation de la résolution 2022-01-013 règlement d’urbanisme déjà adoptée en septembre 2021.
• Augmentation du coût des frais de déplacement.
• Demande de commandite de l’O.T.J. - Achat de matériel pour la patinoire.
• Soumission de Réal Huot Inc. pour l’achat d’une borne fontaine.
• Varia -
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.
  
  
  

En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.

Enregistrement audio de la séance du conseil du 02 février 2022

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 février 2022.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du 10 février 2022.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du 21 février 2022.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du 21 février 2022, séance de 19 heures 42.
• Présentation des comptes.
• Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale - dossier 00029336-1.
• Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale - dossier 00028960-1.
• Renouvellement - Entente Croix-Rouge Canadienne.
• Demande de droit de passage et autoriser l’utilisation d’un drone durant le parcours des cyclistes du Grand défi Pierre Lavoie.
• Protocole d’entente entre le CPE-BC Les Soleils et la municipalité.
• Mois de l’arbre et des forêts 2022.
• Chemin du Lac Méduse.
• Adoption du règlement 003-UR-2021 - Poules urbaines.
• Annulation de la résolution 2022-02-036 concernant l’adoption du 2ième projet du règlement d’urbanisme #004-UR-2021.
• Avis de motion et dépôt du 1er projet du règlement d’urbanisme #004A-UR-2022. Formation de la Combeq - Le règlement provincial transitoire pour la protection hydrique.
• Demande de Johanne Tessier concernant une remorque stationnée sur notre terrain sans autorisation.
• Demande de Gaston Dupuis et Julie Martel pour l’achat d’une partie de terrain appartenant à la municipalité.
• Groupe Ultima - Renouvellement de l’assurance municipalité & camping.
• Proposition assurances des cyberrisques.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment.
• Renouvellement COMBEQ adhésion. Soumission CDEDQ (Compteurs d’eau du Québec) pour surveillance de pression en télémétrie cellulaire.
• Varia :
• Correction du règlement d’urbanisme #005-UR-2021 concernant le coût du PPCMOI. Pas de résolution.
• Nommer Gaétan Beauchesne représentant de la municipalité dans le dossier de la bâtisse de l’Age d’Or et à signer les documents nécessaires.
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée
  

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 mars 2022.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
• Présentation des comptes.
• Embauche d’une secrétaire-réceptionniste.
• Embauche d’une technicienne-comptable.
• Augmentation salariale de la bibliothécaire.
• Demande d’aide financière – Hockey mineur de Mékinac.
• Transfert d’assureur pour l’assurance collective.
• Programme d’aide aux villégiateurs des terres publiques.
• Demande de Arlavi - Amélioration du chemin du lac V’limeux.
• Demande de soumission pour élagage à l’arrière du kiosque de la rue Principale.
• Adoption du rapport sur les activités de l’année 2021 S.S.I. de la Régie intermunicipale d’incendie de la vallée du Saint-Maurice.
• Autoriser la mairesse et la directrice générale à signer le protocole d’entente de Gestion M2J Inc.
• Location de toilette Parc du Moulin – 2 services par semaine.
• Comité des Loisirs - Organisation d’un méchoui le 25 juin 2022.
• Comité des Loisirs - Formation sur les parcs municipaux.
• Nommer un représentant pour le Bassin Versant.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
• Changement de la collecte des ordures en 2023.
• Demande de Antoine Bouillon - Installation d’un panneau publicitaire.
• Demande de programme d’aide à la voirie.
• Varia –
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 avril 2022.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
• Présentation des comptes.
• Correspondance : Part de la ristourne 2021 de la MMQ.
• Augmentation salariale et des heures de travail pour Véronique Baril.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
• Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 004B-UR-2022 modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
• Adoption du 2ième projet du règlement 004A-UR-2022 avec modifications, modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
• Demande de dérogation mineure Gestion M2J Inc.
• Lac Méduse - ajout d’un nouveau nom de rue.
• Akifer - Proposition de travail.
• Facture de Transport Québec - Achats matériaux à rembourser.
• Demande des riverains du lac V’limeux pour achat de panneau signalisation pour réduire la vitesse.
• Stantec - Offre de service - Inspection géotechnique.
• Achat de quatre (4) dos d’âne et panneau de signalisation.
• Varia -
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.
  

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• Ouverture.
• Dossier ex-gérante du camping.
• Levée de l’assemblée.
  

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du camping municipal du 3 mai 2022.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 mai 2022.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du camping municipal du 16 mai 2022.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 mai 2022.
• Présentation des comptes.
• Résiliation du contrat de déneigement avec Excavation RMG Inc.
• Demande soumissions à deux (2) entrepreneurs pour contrat de déneigement 2022-2023.
• Revenu Québec - Autorisation relative à la communication de renseignements ou procuration.
• Demande d’aide financière pour Gestion M.A.C.T Inc. - Projet station-service et dépanneur.
• Les pavés François Hamel - Soumission pour refaire les trottoirs en avant du bureau municipal.
• Demande d’ajout de luminaire pour le 465, route Ducharme.
• Groupe Maskatel - Proposition de réparation de la tour de télécommunication.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment
• Adoption du 2ième projet du règlement no 004B-UR-2022 modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
• Adoption du règlement no 004A-UR-2022 avec modifications, modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
• Avis de motion et dépôt du 1er projet du règlement no 004C-UR-2021, modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
• Demande de dérogation mineure pour le 797, rue Mongrain.
• Adoption des objectifs de protection et du plan de mise en œuvre - Schéma de couverture de risques en sécurité incendie.
• Régie Incendie Vallée du St-Maurice - Étude de regroupement.
• Niveleuse au chemin du Domaine des Foins.
• Soumission pour l’élagage des arbres face au kiosque municipal.
• Mandater le service d’ingénierie pour la surveillance des travaux dans le cadre du programme d’aide aux villégiateurs.
• Programmation des travaux dans le cadre du TECQ 2019-2023.
• Varia :
  • Augmentation salariale de Michel Lapointe.
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.

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• Ouverture.
• Adoption du second projet du règlement 004-C-2021.
• Mandater la MRC de Mékinac de préparer un plan d’intervention dans le cadre des travaux du TECQ 2019-2023.
• Levée de l’assemblée.
  

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• Ouverture.
• Adoption du règlement d’urbanisme 004C-UR-2021.
• Adoption du règlement d’urbanisme 004B-UR-2022.
• Dossier ex-employé du camping Michel Gauthier.
• Levée de l’assemblée.
  

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 juin 2022.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 juin 2022.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 juin 2022.
• Présentation des comptes.
• Situation financière de la municipalité au 30 juin 2022.
• Mandater la MRC de Mékinac pour préparer le devis de déneigement pour la saison 2022-2023.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
• Réseau Mauricie - Colloque eau et municipalité 2022 pour Véronique Baril.
• Soumission de Morand Excavation Inc. - Réparation des rues.
• Débroussaillage le long des rues.
• Offre faite à la municipalité par Monsieur Pierre Pronovost pour le 1110 Route 155 St-Roch-de-Mékinac.
• Varia -
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.
  

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 juillet 2022. Adoption des ratifications du comité de gestion du camping municipal du 26 juillet 2022.
• Présentation des comptes.
• Demande au MTQ de baisser la vitesse à 70 km du kilomètre 19 au kilomètre 30.
• Installation d’un point d’ancrage au Parc du Moulin.
• Invitation Omnium de golf Mékinac.
• Correspondance reçue concernant les permis location court terme.
• Appartenance Mauricie achat calendriers historiques 2023.
• DGL-CPA - Mandat d’audit.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
• Avis de motion et dépôt du 1er projet règlement d’urbanisme #004D-UR-2022.
• Signataire pour la convention d’aide financière du Ministère de l’Éducation du Québec.
• Soumission Permafib – Patinoire.
• Achat de 2 bollards silhouettes.
• Varia -
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.

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• Ouverture.
• Projet de règlement numéro 004D-UR-2022 modifiant les grilles de spécifications de zones pour autoriser les maisons de tourisme et les contingenter à l’intérieur de la zone 14-Va du règlement de zonage numéro 2015-07-003
• Levée de l’assemblée.
  

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 août 2022.
• Adoption du compte-rendu de l’assemblée publique.
• Présentation des comptes.
• Offre de services de Michel Germain, consultant.
• Correction de prénom dans la résolution 2021-11-167.
• Achat d’une thermopompe pour la bâtisse de l’accueil du camping.
• Demande soumission pour l’électricité de la patinoire.
• Demande aide financière - Gestion M.A.C.T. Inc.
• Plainte reçue pour morsure de chien.
• Annulation des constats d’infraction de Michel Proulx et Raymonde Monfette.
• Taxes relatives à la cession de terrains pour fins de parc de Jocelyn Brouillette et Pascal Croteau.
• Offre de Raymond Mongrain concernant sa cessation de terrains pour fins de parc.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment -Permis.
• Changement d’usage pour le bâtiment du 1455, route Ducharme et travaux à effectuer.
• Dérogation mineure pour le 777, rue Mongrain.
• Dérogation mineure pour le 1020, rue Principale lot #6 552 898.
• Dérogation mineure pour le lot 4 526 362, route Ducharme.
• Accepter le plan de lotissement #D18563 de Raymond Mongrain, ainsi que le nom de rue soit « Durand »
• Accepter la cessation de terrain pour fin de parc ainsi que le protocole d’entente et autoriser la mairesse et la greffière-trésorière à le signer.
• Dépôt de soumission programme d’aide aux villégiateurs des terres publiques.
• Barrage de Castors Chemin de la Base.
• Présentation du projet de code d’éthique des élus municipaux.
• Avis de motion, règlement no 008A-2022, code d’éthique des élus municipaux.
• Adoption du 2ième projet du règlement d’urbanisme 004D-UR-2022.
• Achat d’un transpalette 21 x 48 roue simple.
  • Varia
• Location de la salle pour Élection Québec.
• Période de questions.
• Levée de l’assemblée.

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• Ouverture.
• Adoption de l’ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 septembre 2022.
• Adoption des ratifications du camping du 24 août 2022.
• États comparatifs pour la municipalité
• Situation financière du camping municipal.
• Offre de service Dessureault CPA et Associés Inc. pour mandat d’audit de la municipalité.
• Adoption du rapport de la Commission municipale du Québec.
• Présentation des comptes.
• Facture de Télébec - Installation téléphonique endommagée.
• Adoption du règlement 008A-2022 - Code d’éthique et de déontologie des élus (es).
• Demande de financement - Moisson Mauricie/Centre-du-Québec.
• Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
• Adoption du règlement d’urbanisme no 004D-UR-2022.
• Soumission déneigement des rues.
• Déneigement des stationnements.
• Soumission Val-Mauricie Électrique Inc. pour l’électricité de la patinoire.
• Varia
  • Nommer par intérim Nathalie Laroche directrice générale et greffière trésorière adjointe.
• Période des questions.
• Levée de l’assemblée.

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