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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2022


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12 janvier 2022 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 décembre 2021.
  • Adoption de la consultation publique du 13 décembre 2021.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 décembre 2021.
  • Présentations des comptes à payer. Ajout d’une licence pour le système de PG Solutions.
  • Embauche de Daphnée Deschênes au poste de technicienne comptable.
  • Corporation Transport Adapté Mékinac – Cotisation et prévisions budgétaires.
  • Renouvellement cotisation ADMQ (Association des directeurs municipaux du Québec).
  • Renouvellement contrat d’entretien de PG Solutions.
  • Renouvellement de la cotisation annuelle de l’Union des municipalités du Québec (UMQ).
  • Adoption du 2ième projet du règlement 003-UR-2021 (poules urbaines).
  • Adoption du 2ième projet du règlement 001-UR-2021.
  • Adoption du règlement 2021-07-006 – Émission des permis et certificats.
  • Renouvellement Esri Canada – Logiciel matrice graphique.
  • Offre de service – Étude géotechnique dans la cadre des travaux de la TECQ.
  • Soumission CDEDQ – Vérification des compteurs d’eau.
  • SPA Mauricie renouvellement de l’entente de servie.
  • Varia : Demander une évaluation du système de chauffage par M.C. Chauffage Inc.
  • Période des questions.

En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.

 

Enregistrement audio de la séance du conseil du 12 janvier 2022

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17 janvier 2022, séance extraordinaire
 

Séance de 19h00 (ouvrir le document complet)

  • Ouverture session de 19h00.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Prévisions budgétaires 2022 - Fonctionnement et investissements.
  • Levée de l’assemblée.

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Enregistrement audio de la séance du conseil du 17 janvier 2022 à 19h00

 

Séance de 19h10 (ouvrir le document complet)

  • Ouverture session de 19h10.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Modification de l'heure des séances du conseil.
  • Avis de motion de dépôt du règlement 022-2022.
  • Avis de motion de dépot du règlement 023-2022.
  • Levée de l’assemblée.

En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.

Enregistrement audio de la séance du conseil du 17 janvier 2022 à 19h10


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02 février 2022 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2022.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 janvier 2022.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 janvier à 19h10.
  • Présentation des comptes.
  • Augmentation salariale des employés municipaux.
  • Formation pour le conseiller Gaétan Beauchesne, de l’UMQ adopter la posture juste au cœur des relations publiques.
  • Création d’un fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection.
  • AVIS DE MOTION pour modifier le règlement relatif à l’émission des permis et certificats 2021-07-006 pour prescrire un coût à une demande de PPCMOI.
  • Adoption du règlement 022-2022 pour fixer les taux des taxes et des tarifs pour l’exercice financier 2022 et les conditions de leur perception.
  • Adoption du règlement 023-2022 décrétant la rémunération, l’allocation et le remboursement des dépenses des élus municipaux.
  • Adoption du règlement d’urbanisme numéro 001-UR-2021, création d’une nouvelle zone.
  • Adoption du règlement de zonage numéro 2021-07-003 modifiant le règlement de zonage 2015-07-003.
  • Adoption du règlement d’urbanisme numéro 005-UR—2021 - règlement relatif au permis et certificat modifiant le règlement relatif au permis et certificat 2015-07-006.
  • Adoption du règlement d’urbanisme 002-UR-2021 règlement dur les projets particuliers de construction, de modification ou l’occupation d’un immeuble (PPCMOI).
  • Adoption du 2ième projet du règlement d’urbanisme no 004-UR-2021 modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement et l’urbanisme.
  • Annulation de la résolution 2022-01-013 règlement d’urbanisme déjà adoptée en septembre 2021.
  • Augmentation du coût des frais de déplacement.
  • Demande de commandite de l’O.T.J. - Achat de matériel pour la patinoire.
  • Soumission de Réal Huot Inc. pour l’achat d’une borne fontaine.
  • Varia -
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.


En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.

 

Enregistrement audio de la séance du conseil du 02 février 2022

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02 mars 2022 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 février 2022.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du 10 février 2022.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du 21 février 2022.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du 21 février 2022, séance de 19 heures 42.
  • Présentation des comptes.
  • Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale - dossier 00029336-1.
  • Travaux dans le cadre du programme d’aide à la voirie locale - dossier 00028960-1.
  • Renouvellement - Entente Croix-Rouge Canadienne.
  • Demande de droit de passage et autoriser l’utilisation d’un drone durant le parcours des cyclistes du Grand défi Pierre Lavoie.
  • Protocole d’entente entre le CPE-BC Les Soleils et la municipalité.
  • Mois de l’arbre et des forêts 2022.
  • Chemin du Lac Méduse.
  • Adoption du règlement 003-UR-2021 - Poules urbaines.
  • Annulation de la résolution 2022-02-036 concernant l’adoption du 2ième projet du règlement d’urbanisme #004-UR-2021.
  • Avis de motion et dépôt du 1er projet du règlement d’urbanisme #004A-UR-2022. Formation de la Combeq - Le règlement provincial transitoire pour la protection hydrique.
  • Demande de Johanne Tessier concernant une remorque stationnée sur notre terrain sans autorisation.
  • Demande de Gaston Dupuis et Julie Martel pour l’achat d’une partie de terrain appartenant à la municipalité.
  • Groupe Ultima - Renouvellement de l’assurance municipalité & camping.
  • Proposition assurances des cyberrisques.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment.
  • Renouvellement COMBEQ adhésion. Soumission CDEDQ (Compteurs d’eau du Québec) pour surveillance de pression en télémétrie cellulaire.
  • Varia :
  • Correction du règlement d’urbanisme #005-UR-2021 concernant le coût du PPCMOI. Pas de résolution.
  • Nommer Gaétan Beauchesne représentant de la municipalité dans le dossier de la bâtisse de l’Age d’Or et à signer les documents nécessaires.
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée

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06 avril 2022 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 mars 2022.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Embauche d’une secrétaire-réceptionniste.
  • Embauche d’une technicienne-comptable.
  • Augmentation salariale de la bibliothécaire.
  • Demande d’aide financière – Hockey mineur de Mékinac.
  • Transfert d’assureur pour l’assurance collective.
  • Programme d’aide aux villégiateurs des terres publiques.
  • Demande de Arlavi - Amélioration du chemin du lac V’limeux.
  • Demande de soumission pour élagage à l’arrière du kiosque de la rue Principale.
  • Adoption du rapport sur les activités de l’année 2021 S.S.I. de la Régie intermunicipale d’incendie de la vallée du Saint-Maurice.
  • Autoriser la mairesse et la directrice générale à signer le protocole d’entente de Gestion M2J Inc.
  • Location de toilette Parc du Moulin – 2 services par semaine.
  • Comité des Loisirs - Organisation d’un méchoui le 25 juin 2022.
  • Comité des Loisirs - Formation sur les parcs municipaux.
  • Nommer un représentant pour le Bassin Versant.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
  • Changement de la collecte des ordures en 2023.
  • Demande de Antoine Bouillon - Installation d’un panneau publicitaire.
  • Demande de programme d’aide à la voirie.
  • Varia –
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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04 mai 2022 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 avril 2022.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Correspondance : Part de la ristourne 2021 de la MMQ.
  • Augmentation salariale et des heures de travail pour Véronique Baril.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
  • Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 004B-UR-2022 modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
  • Adoption du 2ième projet du règlement 004A-UR-2022 avec modifications, modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
  • Demande de dérogation mineure Gestion M2J Inc.
  • Lac Méduse - ajout d’un nouveau nom de rue.
  • Akifer - Proposition de travail.
  • Facture de Transport Québec - Achats matériaux à rembourser.
  • Demande des riverains du lac V’limeux pour achat de panneau signalisation pour réduire la vitesse.
  • Stantec - Offre de service - Inspection géotechnique.
  • Achat de quatre (4) dos d’âne et panneau de signalisation.
  • Varia -
  • Période des questions.
  • Levée de l’assemblée.

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16 mai 2022, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Dossier ex-gérante du camping.
  • Levée de l’assemblée.

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01 juin 2022 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l’ordre du jour.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping municipal du 3 mai 2022.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 mai 2022.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping municipal du 16 mai 2022.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 mai 2022.
  • Présentation des comptes.
  • Résiliation du contrat de déneigement avec Excavation RMG Inc.
  • Demande soumissions à deux (2) entrepreneurs pour contrat de déneigement 2022-2023.
  • Revenu Québec - Autorisation relative à la communication de renseignements ou procuration.
  • Demande d’aide financière pour Gestion M.A.C.T Inc. - Projet station-service et dépanneur.
  • Les pavés François Hamel - Soumission pour refaire les trottoirs en avant du bureau municipal.
  • Demande d’ajout de luminaire pour le 465, route Ducharme.
  • Groupe Maskatel - Proposition de réparation de la tour de télécommunication.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment
  • Adoption du 2ième projet du règlement no 004B-UR-2022 modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
  • Adoption du règlement no 004A-UR-2022 avec modifications, modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
  • Avis de motion et dépôt du 1er projet du règlement no 004C-UR-2021, modifiant les grilles des spécifications de plusieurs zones du règlement de zonage 2015-07-003.
  • Demande de dérogation mineure pour le 797, rue Mongrain.
  • Adoption des objectifs de protection et du plan de mise en œuvre - Schéma de couverture de risques en sécurité incendie.
  • Régie Incendie Vallée du St-Maurice - Étude de regroupement.
  • Niveleuse au chemin du Domaine des Foins.
  • Soumission pour l’élagage des arbres face au kiosque municipal.
  • Mandater le service d’ingénierie pour la surveillance des travaux dans le cadre du programme d’aide aux villégiateurs.
  • Programmation des travaux dans le cadre du TECQ 2019-2023.
  • Varia :
    • Augmentation salariale de Michel Lapointe.
  • Période des questions.

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20 juin 2022, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption du second projet du règlement 004-C-2021.
  • Mandater la MRC de Mékinac de préparer un plan d’intervention dans le cadre des travaux du TECQ 2019-2023.
  • Levée de l’assemblée.

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29 juin 2022, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption du règlement d’urbanisme 004C-UR-2021.
  • Adoption du règlement d’urbanisme 004B-UR-2022.
  • Dossier ex-employé du camping Michel Gauthier.
  • Levée de l’assemblée.

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