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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2021
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13 janvier 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Séance du conseil en temps de Covid 19.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 décembre 2020.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2020 de 13 heures.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2020 de 13 heures 20.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentations des comptes à payer.
- Augmentation salariale des employés et augmentation du pourcentage des vacances de la directrice générale.
- Renouvellement Médial Services - Conseils-SST.
- Adoption du règlement #017-2020 - Taux des taxes et tarifs pour 2021.
- Corporation Transport Adapté Mékinac - Cotisation et prévisions budgétaires.
- Renouvellement contrat d’entretien de PG Solutions.
- Renouvellement des mises à jour du code des municipalités - Wolkers Kluwer.
- Renouvellement de la cotisation annuelle de l’Union des municipalités du Québec (UMQ).
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Combeq - Renouvellement adhésion.
- Renouvellement Esri Canada - Logiciel matrice graphique.
- SPA Mauricie renouvellement de l’entente de servie.
- MTQ - Travaux dans l’emprise de la route.
- Varia :
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.
Enregistrement audio de la séance du conseil du 13 janvier
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03 février 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2021.
- Présentation des comptes.
- Renouvellement annuel à ADMQ et assurance juridique.
- Avis de motion et dépôt de projet du règlement 018-2021 « Règlement sur l’attribution des numéros civiques ».
- Demande de subvention à Emplois d’été Canada pour l’embauche d’un candidat comme manœuvre de municipalité.
- Adoption du plan d’optimisation des ressources pour la Corporation transport adapté Mékinac.
- Autoriser le maire à s’informer et à négocier pour l’achat d’un garage municipal.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Adoption rapport sur les activités de l’année 2020 du S.S.I. de la Régie intermunicipale d’incendie de la Vallée du Saint-Maurice.
- Démission de Michel Lapointe en tant qu’opérateur et responsable de la transmission des données auprès du MDDDELCC de la station d’épuration du Camping.
- Soumission pour achat d’un enjeleur de tuyau.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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Enregistrement audio de la séance du conseil du 3 février
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03 mars 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 février 2021.
- Présentation des comptes.
- Démission du conseiller Serge Trudel au poste #4.
- Adoption du règlement 018-2021 « Règlement sur l’attribution des numéros civiques ».
- Avis de motion et dépôt de projet du règlement 019-2021 « Règlement relatif au directeur général de la municipalité de la Paroisse de Saint-Roch-de-Mékinac ».
- Avis de motion et dépôt du 1er projet du règlement 020-2021 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme sur le territoire.
- Adoption du plan municipal de sécurité civile – Régie incendies Vallée du St-Maurice.
- Nommer un représentant pour siéger sur le conseil d’administration du Club de l’Âge d’Or.
- Installation d’un système d’alarme au 1455, route Ducharme.
- Groupe Ultima – Renouvellement assurance municipalité & camping.
- Demande de l’Association des riverains du lac Vlimeux Inc.
- Demande de Claire Larivière pour une radiation de servitude.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment.
- Nommer Laurence Boucher Dandurand « adjoint à l’inspecteur en environnement et bâtiment ».
- Offre de service – Environnement MCM Inc. pour l’étalonnage des compteurs d’eau.
- Formation en ligne – Plan de protection des sources d’eau potable et gestion des infrastructures.
- Mandater Alain Paquette de la municipalité de Grandes-Piles pour effectuer la transmission des données auprès du
- DDELCC pour la station d’épuration du camping municipal.
- Varia –
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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Enregistrement audio de la séance du conseil du 3 mars
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07 avril 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 mars 2021.
- Correspondance – MMQ ristourne – Centre Butactik
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentation des comptes.
- Adoption du règlement 019-2021 – Règlement relatif au directeur général de la municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac.
- Dépôt des soumissions pour les fenêtres et portes de la caserne des pompiers et du bureau municipal.
- Dépôt de soumission pour thermopompe murale.
- Soumission pour changer les gouttières à la caserne des pompiers.
- Location toilette Parc du Moulin – 2 services par semaine.
- Renouvellement entente – Croix-Rouge Canadienne.
- Soumission de Idées Fil Inc. pour système d’alarme du 1455, route Ducharme.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Combeq – Inscription congrès 2021 pour Véronique Baril.
- Formation modification 2020 au règlement Q-2, R.22 et Gestion des lacs et des cours d’eau.
- Mandater le département de l’ingénierie de la MRC de Mékinac pour la programmation des travaux pour le TECQ 2019-2023.
- Demande de programme d’aide à la voirie.
- Demande au MTQ de nettoyer le fossé et le ponceau au 1588, route Ducharme (puits #2).
- Soumission pour changer borne d’incendie.
- Varia
- Congés de maladie ou d’utilité personnelle.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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Enregistrement audio de la séance du conseil du 07 avril
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05 mai 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 avril 2021.
- Présentation des comptes.
- Demande de la communauté St-Roch-de-Mékinac, location de la salle Anna Nobert pour les célébrations dominicales.
- Changement d’une vitre, moulure et loquet à la salle de l’Âge d’Or.
- Remplacer l’ordinateur du maire.
- Travaux électriques pour installation des thermopompes.
- Embauche étudiant Emploi Canada.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 2021 07 006, modifiant le règlement relatif à l’émission des permis et certificats.
- Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 2021 07 003 modifiant le règlement de zonage numéro 2015 07 003.
- Avis de motion et dépôt du 1er projet modifiant règlement de zonage 2015-07-003.
- Mois de l’arbre et des forêts 2021.
- Réfection chemin du Lac Vlimeux.
- Demande d’appui pour la journée internationale contre l’homophobie et la transphobie.
- Vente par la municipalité terrain au 1465, Chemin Val Mékinac.
- Feux d’artifice MAE.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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Enregistrement audio de la séance du conseil du 5 mai
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02 juin 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Présentation du rapport financier 2020.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2021.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping municipal.
- Présentation des comptes.
- Appartenance Mauricie – Achat de calendriers historiques 2022.
- Entente de desserte des écocentres municipaux pour les résidus domestiques dangereux.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment.
- Avis de motion et dépôt de projet du règlement numéro 020-2021 – Règlement sur la gestion contractuelle.
- Offre d’achat de Daniel Desmanches pour le lot 4 526 176.
- Demande de Cynthia Fraser pour l’acquisition du lot 4 526 368.
- Demande de dérogation mineure pour le lot 4 526 156 – Route Ducharme.
- Demande de dérogation mineure pour immeuble du 2111, route Ducharme.
- Adoption du 2ième projet règlement d’urbanisme numéro 2021-07-006 modifiant le règlement relatif à l’émission des permis et certificats.
- Adoption du 2ième projet règlement d’urbanisme numéro 2021-07-003 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-07-003.
- Adoption du 2ième projet règlement d’urbanisme numéro 001-UR-2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage numéro 2015-07-003.
- Dépôt soumission pour achat d’un compteur d’eau.
- Entretien des chemins privé.
- Projet pilote suite à l’étude de fusion de service.
- Varia :
- Creuser fossé à l’arrière de la caserne des pompiers.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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En raison du confinement dû à la Covid-19, la séance du conseil a dû se tenir en huis clos. Un enregistrement audio de la réunion a été fait et est disponible en cliquant sur le lien qui suit.
Enregistrement audio de la séance du conseil du 2 juin
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07 Juillet 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 juin 2021.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Présentation des comptes.
- Situation financière de la municipalité au 31 mai 2021 et du camping au 30 juin 2021.
- Adoption du règlement no : 020-2021.
- Report de la vente du terrain du lot # 4 526 368.
- Annulation de la résolution 2021-06-094 concernant l’adoption du 2ième projet des règlements d’urbanisme.
- Programme PRABAM – autoriser la directrice générale à programmer les travaux et en faire l’exécution.
- Soumission Entrepreneur peintre Robert Dupont Inc.
- Dépôt de projet dans le cadre des Fonds des Régions et Ruralité-volet 2 à la MRC de Mékinac.
- Achat et installation de cèdres au camping municipal.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Débroussaillage le long des rues.
- Varia
- Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaire de Lucie Geoffrion.
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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19 Août 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 juillet 2021.
- Présentation des comptes.
- Renouveler la mise à jour annuelle au registraire des entreprises de l’OTJ de St-Roch-de-Mékinac.
- Demande commandite Jessica Turcotte participation Classique de canots.
- Correspondance de Me Chantal Tessier concernant la propriété des lots 4 526 643 et 4 526 368.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
- Démission de Lise Bérubé du comité consultatif d’urbanisme.
- Demande d’autorisation pour utilisation d’un drone lors de la Classique de canots.
- Changement de numéro civique.
- Mandater Carl Jutras, ingénieur de la MRC Mékinac, dans le cadre des travaux de la TECQ 2019-2023.
- Demande exemption de taxes municipal de 5 ans pour lot 4 526 403 (Emplacement 55 Inc.).
- Dépôt projet de lotissement Meubles RAP Inc.
- Avis de motion et dépôt de projet du règlement 021-2021.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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1er septembre 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 août 2021.
- Présentation des comptes.
- Dépôt de projet dans le programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure.
- Achat de l’abri de toile de BMK Inc.
- Formation pour Gaétan Beauchesne « Le budget municipal ».
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Dépôt de lotissement Emplacement 55 Inc. et demande exemption de taxes pour 5 ans.
- Changement de numéro civique.
- Adoption du 2e projet du règlement 001-UR-2021 modifiant le règlement de zonage 2015-07-003.
- Adoption du 2e projet du règlement 2021-07-003 modifiant le règlement de zonage 2015-07-003.
- Adoption du 2e projet du règlement 2021-07-006 relatif à l’émission des permis et certificats.
- Adoption du règlement 021-2021 – Ententes relatives à des travaux municipaux conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme sur le territoire de la municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac.
- Avis de motion et dépôt du 1er projet du règlement #003-UR-2021.
- Avis de motion et dépôt du 1er projet du règlement #004-UR-2021 (Airbnb).
- Avis de motion et dépôt du 1er projet du règlement #005-UR-2021 – certificat d’autorisation et d’occupation.
- Avis de motion et dépôt de projet du règlement #002-UR-2021 (PPCMOI).
- Varia :
- Appui à la Fédération Québécoise des Clubs Quads.
- Demande à Arbec de prendre en charge la ré habitation du puits.
- Période de question.
- Levée de l’assemblée.
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06 Octobre 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption de l’assemblée publique du 1er septembre 2021.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 septembre 2021.
- États comparatifs pour la municipalité.
- Situation financière du camping.
- Présentation des comptes.
- Rémunération du personnel électoral.
- Location d’un espace pour le bureau de poste.
- Entente pour la vente du terrain lot #4 526 368.
- Demande de financement – Moisson Mauricie/Centre-du-Québec.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis
- Varia –
- Période des questions.
- Levée de l’assemblée.
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17 novembre 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 octobre 2021.
- Présentation des comptes.
- Programme d’aide à la voirie – Amélioration routière.
- Bail local pour le bureau de poste.
- Soumission pour achat de 8 IPad .
- Achat cellulaire pour la mairesse.
- Signataire au compte bancaire.
- Nommer un représentant(e) pour siéger sur le conseil d’administration du Club de l’Âge d’Or.
- Demande de partenariat financier – Album et Bal des finissants, école Secondaire Paul-Le-Jeune, Saint-Tite.
- Achat d’une télévision intelligente pour les loisirs.
- Collecte des ordures – Reconduire le contrat de 2 ans.
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
- Entente pour la vente d’une portion de terrain résidentiel.
- Vente du terrain lot 1 4 526 643 à Pierre Lafrenière.
- Varia :
- Dépôts des déclarations des intérêts pécuniers;
- Modification du nom du règlement #005-UR-2021 selon l’avis de motion donné le 1er septembre 2021 par la conseillère Lucie Geoffrion;
- Soumission pour refaire le plafond de la salle du conseil.
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
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1er décembre 2021 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l’ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 17 novembre 2021.
- Nomination d’un maire suppléant.
- Calendrier des séances du conseil année 2022.
- Présentation des comptes.
- Réseau Biblio - Nomination des représentants officiels 2021-2022
- Adoption des prévisions budgétaires – Régie Intermunicipale des Incendies de la Vallée-du-Saint-Maurice.
- Nommer nouveaux membres comité du CCU.
- Dépôt du rapport de la Commission municipale.
- Demande au MTQ de baisser la vitesse à 80 km à partir du kilomètre 19 jusqu'au kilomètre 30.
- Vente de la glissade jaune.
- Congé des Fêtes.
- Varia –
- Période de questions.
- Levée de l’assemblée.
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13 décembre 2021, séance de consultation (ouvrir le document complet) |
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Consultation sur les projets de règlements suivants:
- # 004-UR-2021, Location court terme
- # 003-UR-2021, Poules urbaines
- # 002-UR-2021, PPCMO
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20 décembre 2021, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Programme triennal d’immobilisations pour les années 2022 – 2023 – 2024
- Résoution 2021-12-181 Plan triennal d’immobilisations pour les années 2022 – 2023 - 2024
- Levée de l'assemblée
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