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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2017


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11 janvier 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 décembre 2016.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2016.
  • Présentations des comptes à payer.
  • Demande emprunt temporaire Caisse Centre de Mékinac – Travaux TECQ.
  • MRC Mékinac – Vente pour taxes.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Envoi d'avis de non-conformité par huissier à Guylaine Désaulniers.
  • MTQ – Travaux dans l'emprise de la route.
  • Renouvellement de la cotisation COMBEQ.
  • Adoption quote-part – Régie des Incendie de la Vallée du St-Maurice.
  • Corporation Transport Adapté Mékinac 2017.
  • UMQ – Renouvellement de l'adhésion.
  • Taux de taxe 2017.
  • Taux d'intérêt sur comptes passés dû et pénalité 2017. Tarifs pour vidange de fosse septique 2017.
  • Renouvellement de la cotisation ADMQ.
  • Renouvellement contrat d'entretien de PG Solutions.
  • Demande de partenariat – Relais pour la vie Hérouxville 2017.
  • Participation au Festi-Volant Grandes-Piles.
  • Augmentation salariale des employés et des élus municipaux.
  • Varia :
    • Rencontre municipalité Grandes-Piles;
    • Boite de courriel st-roch@regionmekinac.com
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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02 février 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2017.
  • Présentation des comptes.
  • Adoption du règlement 006-2017 – Emprunt temporaire.
  • Demande emprunt temporaire Centre financier aux entreprises.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Offre de service – Société Mutuelle de Prévention.
  • Expo Mékinac – Inscription.
  • Dépôt d'un projet dans le cadre du programme Fonds Chantiers Canada-Québec.
  • Autoriser dépôt d'un projet dans le cadre du programme FTD.
  • MTQ – Nouvelle signalisation.
  • Varia - Ristourne MMQ .
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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01 mars 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 février 2017.
  • Nomination d'un maire suppléant.
  • Présentation des comptes.
  • Renouvellement assurance municipalité et camping.
  • Demande commandite - Relais pour la vie.
  • Demande de commandite - Festival country 2017.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment.
  • Mois de l'arbre et des forêts.
  • Dépôt des soumissions (TECQ) réfection aqueduc rue Principale - Phase II.
  • Demande de dérogation mineure 525, Route Ducharme.
  • Demande de dérogation mineure lots 5 283 856 et 5 156 188.
  • Nommer un représentant pour la cour municipale - Dossier Lacharité.
  • Autoriser envoi constat d'infraction à Guylaine Désaulniers.
  • Demande d'appui MRC Mékinac - Aide financière sécurité incendie.
  • Offre de service - Société Mutuelle de Prévention Inc.
  • Varia - Autoriser rencontre avec Me Marcel Côté;
            - Dépôt des intérêts pécuniaires de Gaétan Beauchesne.
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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05 avril 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 mars 2017.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Vacances de la directrice générale.
  • Nommer Carole Berger, secrétaire-trésorière adjointe et signataire aux comptes bancaires.
  • Mandater Me Marcel Coté, envoi d'une mise en demeure Guylaine Désaulniers.
  • Appui à Cogeco - Déploiement fibre optique Québec Branché.
  • Dépôt projet - Programme d'aide aux villégiateurs.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Offre pour terrain du stationnement de la Fabrique et terrain de la patinoire.
  • Demande de luminaire de rue - 445 à 461 route Ducharme .
  • Formation Michel Lapointe - Gestion et entreposage des Résidus Domestiques Dangereux.
  • Liste travaux de voirie 2017.
  • Achat de cône de signalisation, poteaux, accessoires et plaques de rue.
  • Soumission R.J. Lévesque - Vérification des débitmètres.
  • Demande financière- Arlavi. Demande financière - Hockey mineur de Mékinac.
  • MTQ - Accès à la route 155 pour de nouveaux développements.
  • MTQ - Matériaux d'aqueduc pour le projet route 155.
  • Varia -
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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03 mai 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Présentation du rapport financier au 31 décembre 2016.
  • Situation financière au 31 mars 2017.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 avril 2017.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Correspondance : MMQ- Ristourne.
  • Présentation des comptes.
  • Invitation souper bénéfice « Silence et Noirceur » - APHA.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment - Permis.
  • Demande de dérogation mineure - Alain Barbeau. Programme d'aide à l'amélioration du réseau routier municipal (PAAARM).
  • Demande de lumière de rue au 423, Route Ducharme.
  • Assemblée annuelle - Réseau Biblio Centre du Québec.
  • Nettoyage des rues.
  • Envoi constat d'infraction - Denis Charest.
  • Ajout de matériel -Chemin Domaine-de-la-Colonie.
  • Demande d'appui financier à la MRC Mékinac - Festival country 2017.
  • Publicité - Le Nouvelliste « Cahier MRC de Mékinac 2017 ».
  • Achat fleurs bureau municipal.
  • Varia - Dépôt déclarations pécuniaires de M. Serge Trudel.
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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17 juin 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 mai 2017.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Nomination d'un maire suppléant.
  • Présentation des comptes.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment - Permis.
  • Formation Combeq.
  • Fabrique St-Roch-de-Mékinac - Contre-offre de la Fabrique.
  • Appartenance Mauricie - Achat de calendrier.
  • Soumission R.J. Lévesque & Fils - Changement pompe puits #1.
  • Invitation a soumission - Réfection du Chemin du lac Vlimeux.
  • Renouvellement - Croix Rouge Canadienne.
  • Renouvellement adhésion 2017-2018 - Bassin Versant Saint-Maurice.
  • Construction & Pavage Boisvert Inc. - Paiement pour décompte progressif.
  • Varia -
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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19 juin 2017, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Dossier camping – Quais.
  • Achat terrain de la Fabrique.
  • Balayage des rues.

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05 juillet 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 juin 2017.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 juin 2017.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Formation - Organisation d'une élection municipale.
  • Offre de service - Groupe Environex.
  • Débroussaillage le long des rues.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment - Permis.
  • Envoi constat d'infraction - Jean Veillette - Diane St-Onge.
  • Envoi mise en demeure - Dany Courteau (camping).
  • R.J. Lévesque & Fils - Rapport des travaux - Puits #1.
  • Club Quad Mékinac (2011) Inc. - Demande de commandite.
  • Moisson Mauricie - Demande de financement.
  • Entente de collaboration - MTQ et la municipalité.
  • MMQ La Municipale - Proposition d'assurance des cyberrisques.
  • Varia -
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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02 août 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 juillet 2017.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment - Permis.
  • Demande d'appui par résolution - Québec branché.
  • Publicité Le Nouvelliste - Classique internationale de canots.
  • Varia -
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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06 septembre 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 août 2017.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil.
  • Nomination maire suppléant.
  • Tarif de rémunération du personnel électoral.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment - Permis.
  • Demande dérogation mineure.
  • Contrat de déneigement.
  • Mandater une firme pour étude installation septique (bureau municipale).
  • Demande d'aide financière - Club Quad nivelage.
  • Dépôt soumission travaux Chemin Lac Vlimeux.
  • Dépôt soumission remplacement de la pompe du puits #1.
  • Varia -
  • Levée de l'assemblée.

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04 octobre 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 septembre 2017.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Situation financière au 30-09-2017 de la municipalité et du camping.
  • Mandater un notaire pour la transaction entre la municipalité et la Fabrique.
  • Dépôt soumission contrat de déneigement.
  • Demande d'aide financière - Partage 2017 Mékinac.
  • Défilé de Noël à St-Tite pour toute la MRC de Mékinac.
  • Demande d'autorisation - Exploitation d'une carrière existante.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment - Permis.
  • Lunette de sécurité pour l'employé aux travaux public.
  • Ajout lumière de rue - coin rue Principale et 5e rue.
  • Dépôt projet - Programme d'aide aux villégiateurs.
  • Demande dérogation mineure.
  • Changement d'horaire pour la bibliothèque.
  • Réseau Biblio - Rencontre d'automne 2017.
  • Varia :
  • Party des fêtes employées et bénévoles de la municipalité.
  • Envoi résolution Hydro-Québec.
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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15 novembre 2017 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 octobre 2017.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Responsabilité des élus.
  • Formation - Le comportement éthique.
  • Nomination d'un maire suppléant.
  • Présentation des comptes.
  • Liste des personnes endettées pour taxes.
  • Formation « Les impacts de la loi 122 ».
  • Demande de commandite - Opération Nez Rouge.
  • Assurance collective - Proposition de la FQM, 1er janvier 2018.
  • Adoption des prévisions budgétaires 2018 - Régie Incendies Vallée du St-Maurice.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Formation - Glissement de terrain pour l'inspecteur en environnement.
  • Demande de dérogation - Solifor.
  • Mandater un inspecteur en environnement et bâtiment de la MRC Mékinac pour vérifications des installations du 1800 - 820, route Ducharme.
  • Demande entrée d'eau - David Robert 2100, route Ducharme.
  • Soumission R.J. Lévesque & Fils - Vérification des débimètres. Dépôt du rapport technique - Nordikeau et soumission
  • EI.
  • Location terrain pour « Excavation de Chicoutimi ».
  • Réseau Biblio - Représentant officiel 2017. Travaux dans le cadre du PAARRM.
  • Programmation des travaux TECQ 2014-2018.
  • Visite au Salon du livre de Montréal - Lise Bérubé.
  • Varia :
    • Demande d'appui - réduction de la vitesse sur la 155.
    • Dépôts des déclarations des intérêts pécuniaires des membres du conseil.
  • Période de questions.
  • Levée de l'assemblée.

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