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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2017
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| 11 janvier 2017 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 décembre 2016.
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2016.
- Présentations des comptes à payer.
- Demande emprunt temporaire Caisse Centre de Mékinac – Travaux TECQ.
- MRC Mékinac – Vente pour taxes.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Envoi d'avis de non-conformité par huissier à Guylaine Désaulniers.
- MTQ – Travaux dans l'emprise de la route.
- Renouvellement de la cotisation COMBEQ.
- Adoption quote-part – Régie des Incendie de la Vallée du St-Maurice.
- Corporation Transport Adapté Mékinac 2017.
- UMQ – Renouvellement de l'adhésion.
- Taux de taxe 2017.
- Taux d'intérêt sur comptes passés dû et pénalité 2017.
Tarifs pour vidange de fosse septique 2017.
- Renouvellement de la cotisation ADMQ.
- Renouvellement contrat d'entretien de PG Solutions.
- Demande de partenariat – Relais pour la vie Hérouxville 2017.
- Participation au Festi-Volant Grandes-Piles.
- Augmentation salariale des employés et des élus municipaux.
- Varia :
- Rencontre municipalité Grandes-Piles;
- Boite de courriel st-roch@regionmekinac.com
- Période des questions.
- Levée de l'assemblée.
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| 02 février 2017 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2017.
- Présentation des comptes.
- Adoption du règlement 006-2017 – Emprunt temporaire.
- Demande emprunt temporaire Centre financier aux entreprises.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Offre de service – Société Mutuelle de Prévention.
- Expo Mékinac – Inscription.
- Dépôt d'un projet dans le cadre du programme Fonds Chantiers Canada-Québec.
- Autoriser dépôt d'un projet dans le cadre du programme FTD.
- MTQ – Nouvelle signalisation.
- Varia - Ristourne MMQ .
- Période des questions.
- Levée de l'assemblée.
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| 01 mars 2017 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 février 2017.
- Nomination d'un maire suppléant.
- Présentation des comptes.
- Renouvellement assurance municipalité et camping.
- Demande commandite - Relais pour la vie.
- Demande de commandite - Festival country 2017.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment.
- Mois de l'arbre et des forêts.
- Dépôt des soumissions (TECQ) réfection aqueduc rue Principale - Phase II.
- Demande de dérogation mineure 525, Route Ducharme.
- Demande de dérogation mineure lots 5 283 856 et 5 156 188.
- Nommer un représentant pour la cour municipale - Dossier Lacharité.
- Autoriser envoi constat d'infraction à Guylaine Désaulniers.
- Demande d'appui MRC Mékinac - Aide financière sécurité incendie.
- Offre de service - Société Mutuelle de Prévention Inc.
- Varia - Autoriser rencontre avec Me Marcel Côté;
- Dépôt des intérêts pécuniaires de Gaétan Beauchesne.
- Période des questions.
- Levée de l'assemblée.
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| 05 avril 2017 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l'ordre du jour.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 mars 2017.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Présentation des comptes.
- Vacances de la directrice générale.
- Nommer Carole Berger, secrétaire-trésorière adjointe et signataire aux comptes bancaires.
- Mandater Me Marcel Coté, envoi d'une mise en demeure Guylaine Désaulniers.
- Appui à Cogeco - Déploiement fibre optique Québec Branché.
- Dépôt projet - Programme d'aide aux villégiateurs.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
- Offre pour terrain du stationnement de la Fabrique et terrain de la patinoire.
- Demande de luminaire de rue - 445 à 461 route Ducharme .
- Formation Michel Lapointe - Gestion et entreposage des Résidus Domestiques Dangereux.
- Liste travaux de voirie 2017.
- Achat de cône de signalisation, poteaux, accessoires et plaques de rue.
- Soumission R.J. Lévesque - Vérification des débitmètres.
- Demande financière- Arlavi.
Demande financière - Hockey mineur de Mékinac.
- MTQ - Accès à la route 155 pour de nouveaux développements.
- MTQ - Matériaux d'aqueduc pour le projet route 155.
- Varia -
- Période des questions.
- Levée de l'assemblée.
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| 03 mai 2017 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture.
- Adoption de l'ordre du jour.
- Présentation du rapport financier au 31 décembre 2016.
- Situation financière au 31 mars 2017.
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 avril 2017.
- Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
- Correspondance : MMQ- Ristourne.
- Présentation des comptes.
- Invitation souper bénéfice « Silence et Noirceur » - APHA.
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment - Permis.
- Demande de dérogation mineure - Alain Barbeau.
Programme d'aide à l'amélioration du réseau routier municipal (PAAARM).
- Demande de lumière de rue au 423, Route Ducharme.
- Assemblée annuelle - Réseau Biblio Centre du Québec.
- Nettoyage des rues.
- Envoi constat d'infraction - Denis Charest.
- Ajout de matériel -Chemin Domaine-de-la-Colonie.
- Demande d'appui financier à la MRC Mékinac - Festival country 2017.
- Publicité - Le Nouvelliste « Cahier MRC de Mékinac 2017 ».
- Achat fleurs bureau municipal.
- Varia - Dépôt déclarations pécuniaires de M. Serge Trudel.
- Période des questions.
- Levée de l'assemblée.
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