• Ouverture
• Adoption de l'ordre du jour
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2016.
• Présentation des comptes
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
• Contrat de travail de M. Robert Jourdain
• Renouvellement assurance municipalité et camping
• Ajustement salariale pour employés (élections)
• Varia -
• Période des questions
• Levée de l'assemblée

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• Ouverture
• Adoption de l'ordre du jour
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 février 2016.
• Ratifications des décisions du comité de gestion du camping
• Présentation des comptes
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
• Démission de Mme Michelle Bouchard
• Projet d'entente MTQ – pour acquisition et servitude
• Dépôt du projet FTD – Parc du Moulin
• Achat d'un piézomètre
• Rencontre avec les propriétaires de roulotte
• Le mois de l'arbre et des forêts 2016
• Varia - Représentant pour la Régie des Incendies du St-Maurice
• Période des questions
• Levée de l'assemblée

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• Ouverture
• Adoption de l'ordre du jour
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 mars 2016.
• Nomination d'un maire suppléant
• Présentation des comptes
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
• Demande de lotissement
• Contrat de travail Robert Jourdain
• Demande d'aide financière – Club patinage Les Cabrioles
• Demande financière- Arlavi
• Demande d'autorisation et de certificat d'autorisation – Quai Parc du Moulin.
• Soumission Signoplus – Achat panneaux réseau routier
• Soumission purgeur d'air
• Débroussaillage
• Demande d'autorisation de dérogation à la loi sur l'urbanisme
• Accès du sentier VTT au camping
• Roulottes sur des terrains vacants
• Varia - Période des questions
• Levée de l'assemblée

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• Ouverture
• Adoption de l'ordre du jour.
• Présentation du rapport financier au 31 décembre 2015.
• Situation financière au 31 mars 2016.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 avril 2016.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
• Correspondance : MMQ- Ristourne
• Demande introductive d'instance 9 (réclamation)
• Bélanger Sauvé avocat –David Guilbert c. Municipalité
• Présentation des comptes.
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
• Achat du réseau d'éclairage public.
• Adoption du plan d'intervention TECQ 2014-2018.
• Formation des élus – Le comportement éthique.
• Formation – Opérateur de station d'épuration municipales.
• Assemblée annuelle – Réseau Biblio Centre du Québec
• Modification du règlement 2009-08-01 (9-1-1).
• Demande salariale de Pascale Magnan.
• Nomination membre du CCU citoyens.
• Nomination d'un conseiller comité urbanisme.
• Demande installation quai lot 5 466 666. Nettoyage des rues.
• Demande de permis d'alcool – Festival country 2016.
• Demande d'aide financière – Festival country 2016.
• Achat fleurs bureau municipal.
• Varia - Dépôt déclarations pécuniaires de Serge Trudel.
• Programme d'aide à l'amélioration du réseau routier municipal (PAARRM)
• Période des questions.
• Levée de l'assemblée.

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• Ouverture
• Adoption de l'ordre du jour
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 mai 2016.
• Présentation des comptes
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
• Fermeture du dossier Labelle.
• Demande de dérogation mineure
• Avis de motion – Règlement d'emprunt achat bâtisse (école)
• Dépôt projet – Programme d'aide aux villégiateurs
• Cour municipale – Fermeture administrative de dossier
• Programmation des travaux – TECQ 2014-2018
• Travaux voirie – Changer ponceau rue Principale et face au 1320, Val Mékinac – Changer entrée d'eau au 2101 route Ducharme et 1485 Val Mékinac.
• Varia - Déposer une demande d'aide financière –PIC150)
• Période des questions
• Levée de l'assemblée.
  

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• Ouverture.
• Adoption de l'ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 juin 2016.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
• Nomination d'un maire suppléant.
• Présentation des comptes.
• Croix-Rouge Canadienne – Contribution 2016-2017.
• Achat calendrier « Appartenance Mauricie 2017 ».
• Association des Usagers du Chemin Joseph St-Amant – aide financière.
• Modification au projet FDT déjà autorisé.
• Modification résolution 2014-12-203 – Vente école St-Roch-de-Mékinac.
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
• Formation de la COMBEQ – La lecture des plans et les demandes de permis.
• Demande de cartographie des zones à risque de glissement de la municipalité.
• Augmentation des heures de travail de M. Robert Jourdain.
• Démission Robert Cloutier – membre du CCU.
• Adhésion renouvellement – Bassin Versant Saint-Maurice.
• Autoriser les travaux pour le Lac Vlimeux.
• Descriptions et horaire de travail de l'employé municipal aux travaux publics.
• Dépôt du rapport annuel sur la gestion de l'eau potable 2016.
• Varia - Club Quad Mékinac (2011) Inc. – Commandite publicitaire
• Période des questions
• Levée de l'assemblée

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• Ouverture.
• Adoption de l'ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 juillet 2016.
• Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
• Présentation des comptes.
• Achat appareil photo pour le service d'inspection. Autorisation paiement – Demande certificat d'autorisation MDDEP.
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
• Demande de remboursement – fossé de ligne.
• Dépôt du compte-rendu comité consultatif d'urbanisme – Dossier Doucet.
• Formation de la COMBEQ – La lecture des plans et les demandes de permis.
• Invitation colloque annuel – ADMQ Zone-Mauricie.
• AVIS DE MOTION – Règlement code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.
• AVIS DE MOTION – Règlement code d'éthique et de déontologie des employés municipaux.
• Adoption du règlement 002-2016 – Règlement d'emprunt.
• Horaire de l'inspecteur en environnement et bâtiment
• Démission de Pascale Magnan.
• Augmentation des frais de glace saison 2016-2017 – Ville de St-Tite.
• Varia -
• Période des questions
• Levée de l'assemblée.
  

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• Ouverture.
• Adoption de l'ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 août 2016.
• Engagement de Carole Berger au poste de secrétaire administrative.
• Présentation des comptes.
• Nommer une personne responsable – Opération Nez Rouge
• Demande appui financier - Opération Nez rouge.
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
• Travaux voirie - ajout d'un ponceau face au 1580, Chemin Val Mékinac
• Changer poteaux des glissières rue Principale.
• Demande d'estimation télémétrie puits #1 – Automatisation Baril
• Autoriser la préparation et la vérification d'un constat d'infraction pour Jocelyn Lacharité.
• Demande dérogation mineure.
• Adoption du règlement 003-2016 – Code d'éthique et déontologie des élus municipaux.
• Adoption du règlement 004-2016 – Code d'éthique et déontologie des employés municipaux.
• Formation ADMQ – L'ABC du guide de l'employeur.
• Déposer une demande d'aide financière – Fonds des Petites Collectivités (FPC).
• Dépôt du certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter.
• Varia – Les trous gourmands
• Levée de l'assemblée
  

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• Ouverture.
• Adoption de l'ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 septembre 2016.
• Présentation des comptes.
• Prévisions budgétaires 2017 – Régie Incendies Vallée du St-Maurice.
• Offre de service - Adhésion au collectif d'assurance des municipalités de la Mauricie.
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
• AVIS DE MOTION – modification du règlement de zonage 2015-07-003
• Soumission pour la télémétrie puits #1 – Automatisation Baril Inc.
• Demande dérogation mineure.
• Réseau Biblio – Rencontre d'automne 2016.
• Varia - Party des fêtes employés et bénévoles de la municipalité.
• Visite organisée chez Reliure Tavaction
• Levée de l'assemblée.

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• Ouverture.
• Adoption de l'ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 octobre 2016.
• Nomination d'un maire suppléant.
• Présentation des comptes.
• Situation financière de la municipalité et du camping.
• Liste des personnes endettées pour taxes.
• Désigner un notaire pour contrat vente école.
• Adoption du plan municipal de sécurité civile – Régie Incendies Vallée du St-Maurice.
• Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
• Réseau Biblio – Représentant officiel 2017.
• Soumissions pour l'entretien éclairage des rues.
• Travaux dans le cadre du PAARRM.
• Programmation des travaux TECQ 2014-2018.
• Varia – Fondation canadienne Espoir jeunesse.
• Achat d'une pompe
• Période de questions.
• Levée de l'assemblée

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• Rapport du maire sur la situation financière
• Levée de l'assemblée

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• Ouverture.
• Adoption de l'ordre du jour.
• Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 novembre 2016.
• Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 novembre 2016.
• Présentation des comptes.
• Règlement d'emprunt 002-2016 – Acceptation de l'offre
• Modification règlement d'emprunt 002-2016.
• AVIS DE MOTION – Règlement d'emprunt temporaire TECQ 2014-2018
• Conditions de travail – Michel Lapointe.
• Révision de l'employée Carole Berger.
• Calendrier des séances ordinaires 2017.
• Nomination d'un maire suppléant.
• Éclairage des rues – changer pour luminaire « Del »
• Travaux dans le cadre du PAARRM
• Demande de commandite – Tournoi provincial A.P.B.M.
• Demande de financement – Maison des familles
• Adoption de la quote-part – MRC Mékinac Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
• Formation Combeq – Émission des permis, certificats ou attestations.
• Demande de dérogation Succession Jeanne d'Arc Bordeleau.
• Congé des Fêtes.
• Varia
  • Dépôt des intérêts pécuniaires.
  • Autoriser le maire à prendre informations concernant urbanisme
• Période de questions.
• Levée de l'assemblée
  

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• Prévisions budgétaires 2017
• Levée de l'assemblée

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