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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2016


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13 janvier 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 décembre 2015.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 décembre 2015.
  • Ratifications des décisions du comité de gestion du camping
  • Présentations des comptes à payer
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Formation – La gestion des lacs et des cours d'eau
  • Formation – Info excavation
  • Adoption du règlement : Traitement des élus
  • Adoption quote-part – Régie des Incendie de la Vallée du St-Maurice
  • Corporation Transport Adapté Mékinac 2016.
  • UMQ – Renouvellement de l'adhésion.
  • Taux de taxe 2016.
  • Taux d'intérêt sur comptes passés dû et pénalité 2016.
  • Tarifs pour vidange de fosse septique 2016.
  • Renouvellement de la cotisation COMEQ.
  • Renouvellement de la cotisation ADMQ
  • Renouvellement contrat d'entretien de PG Solutions.
  • Demande de partenariat – Relais pour la vie Hérouxville 2016
  • Nomination d'un maire suppléant.
  • Augmentation salariale des employés municipaux.
  • Varia :
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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03 février 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2016.
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Contrat de travail de M. Robert Jourdain
  • Renouvellement assurance municipalité et camping
  • Ajustement salariale pour employés (élections)
  • Varia -
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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02 mars 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 février 2016.
  • Ratifications des décisions du comité de gestion du camping
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Démission de Mme Michelle Bouchard
  • Projet d'entente MTQ – pour acquisition et servitude
  • Dépôt du projet FTD – Parc du Moulin
  • Achat d'un piézomètre
  • Rencontre avec les propriétaires de roulotte
  • Le mois de l'arbre et des forêts 2016
  • Varia - Représentant pour la Régie des Incendies du St-Maurice
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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06 avril 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 mars 2016.
  • Nomination d'un maire suppléant
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Demande de lotissement
  • Contrat de travail Robert Jourdain
  • Demande d'aide financière – Club patinage Les Cabrioles
  • Demande financière- Arlavi
  • Demande d'autorisation et de certificat d'autorisation – Quai Parc du Moulin.
  • Soumission Signoplus – Achat panneaux réseau routier
  • Soumission purgeur d'air
  • Débroussaillage
  • Demande d'autorisation de dérogation à la loi sur l'urbanisme
  • Accès du sentier VTT au camping
  • Roulottes sur des terrains vacants
  • Varia - Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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04 mai 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Présentation du rapport financier au 31 décembre 2015.
  • Situation financière au 31 mars 2016.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 avril 2016.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Correspondance : MMQ- Ristourne
  • Demande introductive d'instance 9 (réclamation)
  • Bélanger Sauvé avocat –David Guilbert c. Municipalité
  • Présentation des comptes.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment – Permis.
  • Achat du réseau d'éclairage public.
  • Adoption du plan d'intervention TECQ 2014-2018.
  • Formation des élus – Le comportement éthique.
  • Formation – Opérateur de station d'épuration municipales.
  • Assemblée annuelle – Réseau Biblio Centre du Québec
  • Modification du règlement 2009-08-01 (9-1-1).
  • Demande salariale de Pascale Magnan.
  • Nomination membre du CCU citoyens.
  • Nomination d'un conseiller comité urbanisme.
  • Demande installation quai lot 5 466 666. Nettoyage des rues.
  • Demande de permis d'alcool – Festival country 2016.
  • Demande d'aide financière – Festival country 2016.
  • Achat fleurs bureau municipal.
  • Varia - Dépôt déclarations pécuniaires de Serge Trudel.
  • Programme d'aide à l'amélioration du réseau routier municipal (PAARRM)
  • Période des questions.
  • Levée de l'assemblée.

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01 Juin 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 mai 2016.
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Fermeture du dossier Labelle.
  • Demande de dérogation mineure
  • Avis de motion – Règlement d'emprunt achat bâtisse (école)
  • Dépôt projet – Programme d'aide aux villégiateurs
  • Cour municipale – Fermeture administrative de dossier
  • Programmation des travaux – TECQ 2014-2018
  • Travaux voirie – Changer ponceau rue Principale et face au 1320, Val Mékinac – Changer entrée d'eau au 2101 route Ducharme et 1485 Val Mékinac.
  • Varia - Déposer une demande d'aide financière –PIC150)
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée.

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06 Juillet 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 juin 2016.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Nomination d'un maire suppléant.
  • Présentation des comptes.
  • Croix-Rouge Canadienne – Contribution 2016-2017.
  • Achat calendrier « Appartenance Mauricie 2017 ».
  • Association des Usagers du Chemin Joseph St-Amant – aide financière.
  • Modification au projet FDT déjà autorisé.
  • Modification résolution 2014-12-203 – Vente école St-Roch-de-Mékinac.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Formation de la COMBEQ – La lecture des plans et les demandes de permis.
  • Demande de cartographie des zones à risque de glissement de la municipalité.
  • Augmentation des heures de travail de M. Robert Jourdain.
  • Démission Robert Cloutier – membre du CCU.
  • Adhésion renouvellement – Bassin Versant Saint-Maurice.
  • Autoriser les travaux pour le Lac Vlimeux.
  • Descriptions et horaire de travail de l'employé municipal aux travaux publics.
  • Dépôt du rapport annuel sur la gestion de l'eau potable 2016.
  • Varia - Club Quad Mékinac (2011) Inc. – Commandite publicitaire
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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03 Août 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 juillet 2016.
  • Adoption des ratifications du comité de gestion du camping.
  • Présentation des comptes.
  • Achat appareil photo pour le service d'inspection. Autorisation paiement – Demande certificat d'autorisation MDDEP.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Demande de remboursement – fossé de ligne.
  • Dépôt du compte-rendu comité consultatif d'urbanisme – Dossier Doucet.
  • Formation de la COMBEQ – La lecture des plans et les demandes de permis.
  • Invitation colloque annuel – ADMQ Zone-Mauricie.
  • AVIS DE MOTION – Règlement code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.
  • AVIS DE MOTION – Règlement code d'éthique et de déontologie des employés municipaux.
  • Adoption du règlement 002-2016 – Règlement d'emprunt.
  • Horaire de l'inspecteur en environnement et bâtiment
  • Démission de Pascale Magnan.
  • Augmentation des frais de glace saison 2016-2017 – Ville de St-Tite.
  • Varia -
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée.

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07 Septembre 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 août 2016.
  • Engagement de Carole Berger au poste de secrétaire administrative.
  • Présentation des comptes.
  • Nommer une personne responsable – Opération Nez Rouge
  • Demande appui financier - Opération Nez rouge.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Travaux voirie - ajout d'un ponceau face au 1580, Chemin Val Mékinac
  • Changer poteaux des glissières rue Principale.
  • Demande d'estimation télémétrie puits #1 – Automatisation Baril
  • Autoriser la préparation et la vérification d'un constat d'infraction pour Jocelyn Lacharité.
  • Demande dérogation mineure.
  • Adoption du règlement 003-2016 – Code d'éthique et déontologie des élus municipaux.
  • Adoption du règlement 004-2016 – Code d'éthique et déontologie des employés municipaux.
  • Formation ADMQ – L'ABC du guide de l'employeur.
  • Déposer une demande d'aide financière – Fonds des Petites Collectivités (FPC).
  • Dépôt du certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter.
  • Varia – Les trous gourmands
  • Levée de l'assemblée

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05 Octobre 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 septembre 2016.
  • Présentation des comptes.
  • Prévisions budgétaires 2017 – Régie Incendies Vallée du St-Maurice.
  • Offre de service - Adhésion au collectif d'assurance des municipalités de la Mauricie.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • AVIS DE MOTION – modification du règlement de zonage 2015-07-003
  • Soumission pour la télémétrie puits #1 – Automatisation Baril Inc.
  • Demande dérogation mineure.
  • Réseau Biblio – Rencontre d'automne 2016.
  • Varia - Party des fêtes employés et bénévoles de la municipalité.
  • Visite organisée chez Reliure Tavaction
  • Levée de l'assemblée.

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02 Novembre 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 octobre 2016.
  • Nomination d'un maire suppléant.
  • Présentation des comptes.
  • Situation financière de la municipalité et du camping.
  • Liste des personnes endettées pour taxes.
  • Désigner un notaire pour contrat vente école.
  • Adoption du plan municipal de sécurité civile – Régie Incendies Vallée du St-Maurice.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Réseau Biblio – Représentant officiel 2017.
  • Soumissions pour l'entretien éclairage des rues.
  • Travaux dans le cadre du PAARRM.
  • Programmation des travaux TECQ 2014-2018.
  • Varia – Fondation canadienne Espoir jeunesse.
  • Achat d'une pompe
  • Période de questions.
  • Levée de l'assemblée

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16 Novembre 2016, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Rapport du maire sur la situation financière
  • Levée de l'assemblée

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07 Décembre 2016 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture.
  • Adoption de l'ordre du jour.
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 novembre 2016.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 novembre 2016.
  • Présentation des comptes.
  • Règlement d'emprunt 002-2016 – Acceptation de l'offre
  • Modification règlement d'emprunt 002-2016.
  • AVIS DE MOTION – Règlement d'emprunt temporaire TECQ 2014-2018
  • Conditions de travail – Michel Lapointe.
  • Révision de l'employée Carole Berger.
  • Calendrier des séances ordinaires 2017.
  • Nomination d'un maire suppléant.
  • Éclairage des rues – changer pour luminaire « Del »
  • Travaux dans le cadre du PAARRM
  • Demande de commandite – Tournoi provincial A.P.B.M.
  • Demande de financement – Maison des familles
  • Adoption de la quote-part – MRC Mékinac Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Formation Combeq – Émission des permis, certificats ou attestations.
  • Demande de dérogation Succession Jeanne d'Arc Bordeleau.
  • Congé des Fêtes.
  • Varia
    • Dépôt des intérêts pécuniaires.
    • Autoriser le maire à prendre informations concernant urbanisme
  • Période de questions.
  • Levée de l'assemblée

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15 Décembre 2016, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Prévisions budgétaires 2017
  • Levée de l'assemblée

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