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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2015


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14 janvier 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 décembre 2014.
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2014.
  • Correspondance – MDDELCC- Indexation des redevances
    • Festi-Volant – Représentant
    • Invitation – Premiers Répondants Lac-aux-Sables
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Corporation Transport Adapté Mékinac 2015.
  • UMQ – Renouvellement de l'adhésion.
  • Taux de taxe 2015.
  • Taux d'intérêt sur comptes en souffrance et pénalité 2015.
  • Tarifs pour vidange de fosse septique 2015.
  • Renouvellement de la cotisation COMBEQ.
  • Renouvellement de la cotisation ADMQ
  • Renouvellement contrat d'entretien de PG Solutions.
  • Demande de report des travaux de voirie dans le cadre du PAARRM.
  • Demande d'appui Relais pour la vie.
  • Nomination d'un maire suppléant.
  • Augmentation salariale des employés municipaux.
  • Opposition de M. Yvan Horman (Hauteur de haies)
  • Achat ordinateur pour la bibliothèque.
  • Invitation soumission pour piscine du camping. Demande de dérogation à Solifor.
  • AVIS DE MOTION – Règlement plan d'urbanisme
    AVIS DE MOTION – Construction
    AVIS DE MOTION – Lotissement
    AVIS DE MOTION – Émission des permis et certificat
    AVIS DE MOTION – Zonage
    AVIS DE MOTION – Administratif
  • Présentation des comptes.
  • Varia : Changement taux RREMQ
    • Signalisation pour motoneiges
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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04 février 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 janvier 2015
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment – Permis
  • AVIS DE MOTION – Règlement sur l'utilisation de l'eau potable
  • Demande d'un droit acquis de M. Yvan Horman (Hauteur de haies)
  • Rapport des soumissions pour piscine du camping
  • Achat du réseau éclairages des rues d'Hydro-Québec
  • Signalisation pour motoneiges
  • Formation sur l'assainissement des eaux usées, ROMAEU
  • Travaux dans le cadre du PAARM
  • Varia :
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée.

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04 mars 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 février 2015
  • Présentation des comptes.
  • Correction de la présentation des comptes de janvier 2015.
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment – Permis
  • Formation – La stabilisation des rives
  • Adoption du règlement 2015-03-001 – Utilisation de l'eau potable
  • Vacances de la directrice générale
  • Nommer un représentant cour municipale vente pour taxe.
  • Renouvellement assurance Mutuelle des Municipalités du Québec
  • Délai pour la conseillère Michelle Bouchard
  • Installation compteur d'eau sur le réseau du camping
  • Voirie – Panneaux de signalisation
  • Voirie – Achat dégeleuse Magikist
  • Varia :
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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1er avril 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 04 mars 2015
  • Présentation des comptes
  • Commandite – Festival country du camping & marina St-Roch-de-Mékinac
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment – Permis
  • Avis aux propriétaires de roulotte
  • Avis de motion – Règlement circulation des véhicules hors route
  • Nomination d'un maire suppléant
  • Compagnonnage – Formation opérateur – Réseau d'aqueduc
  • Liste des travaux à réaliser pour l'année 2015
  • Demande de M. Michel Lapointe vêtements de travail
  • Achat trousse de déversement pour hydrocarbure
    Achat trousse d'intervention pour huile et produits pétroliers
  • MTQ – Travaux dans emprises du ministère
  • Carrefour jeunesse-emploi – Desjardins – Jeunes au travail
  • Remplacement des ordinateurs au camping
  • Varia : - Achat remorque
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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06 mai 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Nommer M. Robert Jourdain, secrétaire-trésorier adjoint
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Présentation des états financiers consolidés au 31 décembre 2014
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 avril 2015
  • Ratifications des décisions du comité de gestion du camping
  • Correspondance – MMQ ristourne
  • Présentation des comptes
  • Situation financière au 31 mars 2015
  • Demandes d’appui – Municipalité de Sainte-Thècle/CÉDART-TECH Inc.
  • Demande financière – Les Cabrioles
  • Demande financière – Arlavi Inc
  • Carte de crédit Visa Desjardins supplémentaire pour la Municipalité
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Mandater Patrice Bédard, ingénieur de la MRC Mékinac, dans le cadre des travaux TECQ 2014-2018 (révision des plans et devis, procéder à l’invitation publique, surveillance des travaux).
  • Programmation des travaux 2015 dans la cadre du TECQ2014-2018
  • Travaux au puits #1 – Génératrice Drummond
  • Nettoyage des rues
  • Travaux voirie – Effondrement drain coin 2e rue
  • Achat de fleurs pour le bureau municipal
  • Achat tracteur à gazon
  • Varia :
    • a) Facture à Yves Berthiaume
    • b) Demande pour installer quai sur lot #5 466 666
    • c) Demande de non stationnement rte 159 (le long du Lac Méduse)
    • d) Terrain 10% – Investissement Sébasco
    • e) Réunion avec les riverains
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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15 mai 2015, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Appui au CLD de Mékinac
  • Lettre du MDDELCC – Avis de non-conformité

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03 juin 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 mai 2015
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 mai 2015
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment – Permis
  • Correspondance
  • Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier municipal (PAARRM)
  • Demande aqueduc 2100 Route Ducharme
  • Demande de lumière de rue – Chemin du Val-Mékinac
  • Travaux canalisation pluviale dans le chemin de la côte
  • Poteau d’irrigation rue privée près Rue Mongrain
  • Offre de service de BVSM (Borne sèche) – Adhésion 2015-2016
  • TECQ 2014-2018  Plan d’Intervention – mandat
  • Rencontre Réseau Biblio
  • Mandat au maire dans le dossier de cour #dossier 410-32-005257-153
  • Entente MRC – Municipalité concernant les cours d’eau
  • Vente pour taxes – terrains dans l’eau – procédures droit de retrait
  • Varia : a) Grader pour les chemins gravelés
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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22 juin 2015, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Droit de retrait – Vente pour non-paiement de taxes

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26 juin 2015, comité de gestion du camping (ouvrir le document complet)
 
  • Transaction et quittance de Mme Chantal Jacob

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08 juillet 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 03 juin 2015
  • Adoption du procès-verbal extraordinaire du 22 juin 2015
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Demande de dérogation mineure DD20150701 –DD20150702-DD20150703-DD20150704-DD20150705
  • Adoption du 1er projet de règlement de plan d’urbanisme
  • Adoption du 1er projet du règlement de lotissement
  • Adoption du 1er projet de règlement de zonage
  • Adoption du 1er projet de règlement de construction
  • Adoption du 1er projet de règlement l’émission des permis et certificats
  • Adoption du 1er projet de règlement administratif
  • Adoption de la soumission Service Cité Propre – (ordures)
  • Adoption du rapport technique BVSAM – borne sèche
  • Autoriser les travaux tel que spécifiés dans le rapport
  • Autoriser  l’inspecteur envoi constat d’infraction (roulotte)
  • Demande commandite – Club Quad Mékinac (2011)
  • Demande aide financière – Club Quad Mékinac (2011) (nivelage)
  • Rapport technique pour installation septique au 1216 Rue Principale
  • AVIS DE MOTION – Règlement salubrité
  • Formation Combeq sur l’insalubrité
  • Soumission de PG Solutions pour achat  batterie de secours
  • Autorisation pour l’achat de batterie de secours pour les ordinateurs (camping)
  • Varia :  Nomination maire suppléant
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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05 août 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 08 juillet 2015.
  • Présentation des comptes.
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis.
  • Demande de dérogation DD20150701 – DD20150702 – DD20150703 – DD20150704 – DD20150705.
  • Demande au MTQ – Réduction de la vitesse sur la route 155
  • Classique Internationale de canots – Offre de partenariat
  • Entente MRC – Municipalité concernant les cours d’eau
  • Contribution 2015-2016 – Croix-Rouge Canadienne
  • Asphaltage des rues
  • Partage des données du portail GMR de RECYC-Québec à la MRC
  • Colloque de zone ADMQ
  • Achat de calendriers historique 2016 –Appartenance Mauricie
  • Varia :
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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02 septembre 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 août 2015
  • Ratifications des décisions du comité de gestion du camping
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Gala reconnaissance des entreprises - Coup de cœur des municipalités
  • Travaux de voirie et d'aqueduc
  • Débroussaillage le long des rues
  • Rapport annuel 2013 sur la gestion de l'eau potable
  • Nommer un conseiller responsable au contrat de déneigement.
  • Demande de soumission pour déneigement
  • Dernier avis aux propriétaires de roulotte
  • Varia : -
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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15 septembre 2015, Compte-rendu de l'assemblée publique de consultation (ouvrir le document complet)
 
  • Plan d’urbanisme de la Municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac
  • Règlement de zonage de la Municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac
  • Règlement de construction de la Municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac
  • Règlement de lotissement de la Municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac
  • Règlement relatif à l’émission des permis et certificats de la Municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac
  • Règlement administratif de la Municipalité de Saint-Roch-de-Mékinac

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07 octobre 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 02 septembre 2015
  • Dépôt du rapport de la consultation publique
  • Présentation des comptes
  • Prévisions budgétaires 2016 – Régie Incendies Vallée du St-Maurice
  • Formation de PG Solutions
  • Formation ADMQ
  • Demande Fonds de développement du territoire 2015-2016
  • Nomination d’un maire suppléant
  • Demande modification de zonage
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Ministère des Transports – Suggestion de notaires
  • Adoption du 2e projet de règlement de plan d’urbanisme
  • Adoption du 2e projet du règlement de lotissement
  • Adoption du 2e projet de règlement de zonage
  • Adoption du 2e projet de règlement de construction
  • Adoption du 2e projet de règlement l’émission des permis et certificats
  • Adoption du 2e projet de règlement administratif
  • Demande de dérogation mineure pour le 2665, Route Ducharme
  • Rapport des soumissions de déneigement.
  • Demande de déneigement rue Mongrain (section chemin privé)
  • Autorisation pour constats d’infractions
  • Travaux dans le cadre du PAARRM
  • Soumission Services techniques Incendies Provincial Inc.
  • Soumission Stelem – amortisseur de jet
  • Soumission – Vérification de précision des compteurs d’eau
  • Soumission R.J. Lévesque & Fils – Essai de pompage par paliers multiples
  • Formation Réseau BIBLIO CQLM
  • Varia :
  • Roulotte fin de semaine
  • Demande plan et devis salle communautaire camping
  • Demande lampadaire face au 2091, route Ducharme
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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04 novembre 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 octobre 2015
  • Ratifications des décisions du comité de gestion du camping
  • Présentation des comptes
  • Situation financière de la municipalité et du camping
  • Liste des personnes endettées pour taxes
  • Demande appui financier – Opération Nez Rouge
  • Gala Reconnaissance Desjardins
  • Projet Cogéco – Participation de la municipalité
  • FQM – Formation La communication avec les médias et les citoyens
  • Réseau Biblio – Représentants officiels 2016
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Demande de dérogation mineure pour le 851 rue Mongrain
  • Parc du Moulin – arpentage et contrat de notaire (Sébasco)
  • Rapport des appels d’offre de déneigement
  • Adoption du règlement 2015-07-002 – Plan d’urbanisme
  • Adoption du règlement 2015-07-003 – Règlement de zonage
  • Adoption du règlement 2015-07-004 – Règlement de construction
  • Adoption du règlement 2015-07-005 – Règlement de lotissement
  • Adoption du règlement 2015-07-006 – Règlement relatif à l’émission des permis et certificats
  • Adoption du règlement 2015-07-007 – Règlement administratif
  • Demande aide financière – Nouveau Chemin Lac Vlimeux
  • Varia 
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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23 novembre 2015, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Rapport du maire sur la situation financière

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02 décembre 2015 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 novembre 2015
  • Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 novembre 2015
  • Présentation des comptes
  • Calendrier des séances ordinaires 2016
  • Contrat social – Fadoq
  • Constatation de la fin de mandat d’un membre du conseil
  • Démission Mme Michelle Bouchard – membre CCU – Comité de gestion du camping
  • Nomination d’un citoyen pour le comité de gestion
  • Nomination d’un conseiller pour le CCU
  • Nomination d’un conseiller pour le CA de la Régie des Incendies
  • Prolongement d’aqueduc nouveau secteur résidentiel
  • Adhésion 2016 au portail Québec Municipal
  • Adoption de la quote-part 2016 de la MRC de Mékinac
  • Modification résolution 2010-06-130
  • Demande appui financier – Maison de la Famille
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment –Permis
  • Demande de dérogation mineure pour le 920 rue Principale
  • Rapport R.J. Lévesque – Essai de pompage
  • Rapport annuel gestion de l’eau potable 2014
  • AVIS DE MOTION – Règlement décrétant le traitement, la rémunération, l’allocation et le remboursement des dépenses pour les élus municipaux.
  • Party des Fêtes
  • Congé du temps des Fêtes
  • Varia : Dépôt du résultat de la tenue de registre
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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15 décembre 2015, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Prévisions budgétaires 2016

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Téléphone: 819 646-5635    /    Télécopieur: 819 646-5010
Courriel: st-roch@regionmekinac.com

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