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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2012
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5 décembre 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption procès-verbal de la séance ordinaire du 07 novembre 2012 et de la séance extraordinaire du 19 novembre 2012
- Ratification des décisions du comité de gestion du camping
- Travaux de démolition et nouvelle construction de l’accueil au Camping
- Correspondance
- Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des membres du Conseil
- Nomination d’un maire suppléant
- Bureau municipal au Presbytère (bail) VS locaux à l’école Vallée de la Mékinac
- Nominations au Réseau Biblio – répondant et coordonnateur
- Rapport Inspectrice Environnement & Bâtiment – Permis
- Rapport Inspecteur municipal – Travaux
- Rapport final des travaux dans le cadre du Volet II – Sentier St-Roch
- Présentation des comptes
- Corporation Transport Adapté Mékinac 2013
- Demande d’aide financière au CLD – Festival country
- Calendrier 2013 des séances ordinaires
- Congé du temps des fêtes
- Demande de permis pour Carnaval d’hiver
- Demande Noel des Nôtres
- Varia a)
- Période des questions
- Levée de l'assemblée
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07 novembre 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Adoption du procès-verbal des séances ordinaires du 03 et 10 octobre 2012
- Dossier épuration des eaux usées au Camping - lettre à l’ingénieur
- Correspondance
- Dépôt du rôle d’évaluation 2013-2014-2015 - Avis
- Situation financière au 31 octobre 2012 (municipalité et camping)
- Liste des comptes en retard
- Renouvellement du bail au 1212 Rue Principale
- Rapport de l’inspectrice en environnement et bâtiment - Permis
- Engagement pour révision plan et règlements urbanisme
- Modification au règlement de zonage afin d’y inclure des dispositions sur les parcs, terrains de jeux et espaces naturels
- Résultat (acceptation/refus) - Consultation des propriétaires du secteur 11
- Engagement d'un ingénieur à la MRC de Mékinac
- Récupération en 2013 et éco-centre
- Rapport de l’inspecteur municipal - Travaux
- Problème de toiture au puits #1
- Travaux de nettoyage de fossé - Val-Mékinac
- Statistiques des Interventions de la Régie Incendies Vallée St-Maurice
- Plan de Mise en Œuvre au schéma de couverture de risque VS assureurs
- Présentation des comptes
- Travaux dans cadre du volet II - problème avec les castors
- Demande d’appui - ouverture d’une friperie
- Salaire pour remplacement à la bibliothèque
- Problème avec des chiens
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03 octobre 2012 (ouvrir le document complet) |
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Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 septembre 2012
- Ratification des décisions du comité de gestion du camping
- Correspondance
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment- Permis
- Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
Présentation des comptes
Augmentation de la marge de crédit
- Registre des demandes pour la tenue d’un scrutin référendaire-secteur 11
- Contrats de déneigement
- RIVST-M – Budget 2013
- Projet Écocentre
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05 septembre 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 août 2012 et de la séance
- extraordinaire du 22 août 2012
- Nomination d’un maire suppléant
- Correspondance
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment- Permis
- Règlement 2012-09-01 Fixant les modalités de prise en charge….
- Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
- Travaux au 1210 Route Ducharme –Caserne des pompiers
- Règlement # 2012-09-02 remboursement du fonds général –secteur 11
- Offres de services de Roy Vézina Associés – secteur 11
- Installation site de boîtes postales communautaires
- PMVRMF /Volet II Sentier St-Roch– Contrat
- Présentation des comptes
- Présentation du projet PIQM – volet 1.5
- Colloque annuel de l’ADMQ
- Séminaire de Formation PGMégaGest
- Varia
- Période des questions
- Levée de l’assemblée
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01 août 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal du 04 juillet 2012
- Correspondance
- Dépôt déclaration des intérêts pécuniaires
- Contrat pour analyses épurations des eaux au camping
- Rapport de l’inspecteur environnement et bâtiment - Permis
- Nomination d’un membre au C.C.U.
- Demande de lotissement M. Girard -6 terrains
- Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
- Fauchage le long rues et chemins
- Situation financière au 30 juin 2012
- Prolongation réseau aqueduc pour 11 terrains P186, P187/P188
- Présentation des comptes
- PMVRMF-Volet II Protocole d’entente avec la MRC - Travaux
- Travaux voirie dans le cadre du PAARRM
- Appui à la demande de l’Age D’Or – résolution appui financier
- Déneigement Chemins et bornes fontaine
Déneigement Chemin Domaine de la Colonie
- Déneig.entrée principale/stationnements/Accès puits-borne sèche
- Varia
- Période des questions
- Levée de l’assemblée
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04 juillet 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 juin 2012
- Correspondance
- Présentation des comptes
- Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment + Permis
- Système d’épuration eaux usées Q2r22– Système rayonnement ultraviolet
- Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
- Programme Aide Amélioration Réseau Routier Municipal – demande suppl.
- Parc du Moulin - infrastructures – Borne sèche/Quais
- Formation – Opérateur d’eau potable
- Prolongation du réseau d’aqueduc pour les 11 terrains - Signatures
- Demande dans le cadre du Pacte Rural – Wi-Fi/Quais (Camping)
- Accès au quai fédéral et terrain #1 – Barrières et clôtures + Tarifs
- Projet sentier VTT Volet II subventionné – Invitations
- Application Sécurité civile Target 911-Licence et Formation
- Formation – Le rendez-vous SAM
- Période de vacances annuelles
- Période des questions
- Levée de l’assemblée
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02 mai 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l'ordre du jour
- Présentation des états financiers 2011
- Présentation CDC Mékinac – Fiertés des élèves Vallée-de-Mékinac
- Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment- Permis
- Projet prolongement réseau aqueduc 11 terrains
- Rapport de l'inspecteur municipal – Travaux
- Demande dans le cadre du PAARRM
- Prolongement réseau électrique H-Q pour camping
- Demande au pacte rurale
- Achat terrain de M. Réjean Bordeleau
- Demande permis d'alcool pour Festival Country
- Éco centre
- Installation d'une deuxième ligne téléphonique au bureau municipal
- Avis motion modifié règlement concernant les tarifs entrées d'eau
- Avis de motion règlement d'emprunt pour déficit de fonctionnement
- Avis de motion modifier règlement concernant la tarification des dérogations mineures
- Présentation des comptes
- Nomination au CCU
- Demande de dérogation mineure
- Nettoyage des rues
- Formation Commission des Normes du Travail
- Varia
- a) Vente de garage le 20 mai 2012
- b) Ajout de compétence à la Régie gestion matière résiduelles
- Période des questions
- Levée de l'assemblée
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04 avril 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l'ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 mars 2012
- Correspondance
- Rapport inspecteur environnement - bâtiment - permis
- Démission de l'inspectrice en environnement & bâtiment
- Rapport de l'inspecteur municipal
- Nomination au comité de gestion du camping
- Rue Moquin
- Présentation des comptes
- Service internet au camping – projet Explorenet
- Carrefour Jeunesse emploi – Demande de financement 2012
- Délai supplémentaire pour comptes du 10%
- Présentation projet volet II 2012-2013
- Avis Motion – Code d'éthique et déontologie des employés
- Demande de subvention dans le cadre du PAARRM (Voirie)
- Programmation des Travaux – TECQ 2010-2013
- Achat d'un terrain sur la route Ducharme
- Période de vacances du secrétaire-trésorier
- Varia
- a) Congé de Pâques
- b) Expo Mékinac
- Période de questions
- Levée de l'assemblée
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07 mars 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption procès-verbal des séances du 01 et 13 février 2012
- Correspondance
- Rapport inspecteur en environnement et bâtiment - permis
- Demande d’approbation projet de lotissement lots 192-P, 193-P
- Rapport de l’inspecteur municipal
- Réaménagement de la Route 155 par le MTQ– Travaux municipaux
- Présentation des comptes
- Lettre de démission de M. Jean-Marie Perron – Élections
- Politique de dons de la Bibliothèque
- Nomination d’un maire suppléant
- Renouvellement des Assurances 2012-2013
- CRSBP – Avenant no.2 Contrat Simb@
- Modifications au Règlement # 2008-02-02
- Demande d’une carte de crédit pour achat au Camping
- Travaux du Camping Mékinac – dossier AM808122
- Varia a) Achat de terrain le long de la route Ducharme
- b) Augmentation des heures ouverture à la Bibliothèque
- c) Autorisation pour vente de garage
- d) Demande à la Commission Scolaire de l’Énergie
- e) Formation
- Période de questions
- Levée de l’assemblée
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13 février 2012, séance extraordinaire (ouvrir le document complet) |
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- Réglement no. 2011-12-01 concernantla modification du règlement de conage 91-01-07 afin de créer la zone 56 V à l'intérieur de la zone 11V
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01 février 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Ouverture
- Adoption de l’ordre du jour
- Adoption procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2012
- Correspondance
- Ratification des décisions du comité de gestion du camping
- Rapport Inspecteur Environnement & Bâtiment – Permis
- Le congrès de la COMBEQ
- Rapport Inspecteur municipal – Travaux
- Demande de report – Subvention PAARRM
- Présentation des comptes à payer
- Achat terrain à Sebasco pour Parc du Moulin
- Varia
- Période des questions
- Levée de l’assemblée
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11 janvier 2012 (ouvrir le document complet) |
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- Adoption procès-verbaux des séances du 02,07 et 16 décembre 2011
- Correspondance
- Dépôt – Déclaration des intérêts pécuniaires
- Rapport Inspecteur Environnement & Bâtiment – Permis
- Nomination selon art. 35 Loi compétences municipales
- Formation conciliateur-arbitre
- Consultation - 2è Projet Règlement no.2011-12-01 concernant la modification du règlement de zonage 91-01-07 afin de créer la zone 56 V à l’intérieur de la zone 11V
- Rapport Inspecteur municipal – travaux
- Travaux dans le cadre du PAARRM 2011-2012
- Rapport des travaux dans le cadre du PMVRMF Volet II
- Présentation des comptes
- Les Taux de taxes 2012
- Tarifs pour vidange de fosse septique 2012
- Taux d’intérêt sur comptes passés dû et pénalité 2012
- Règlement emprunt # 2011-12-02 de la RIVST-M
- Varia
- a) CSE - mandat
- b) Carnaval - Demande permis d’alcool
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