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PROCÈS-VERBAUX pour l'année 2012


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17 décembre 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Prévisions budgétaires 2013 - Fonctionnement et investissements

 

5 décembre 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption procès-verbal de la séance ordinaire du 07 novembre 2012 et de la séance extraordinaire du 19 novembre 2012
  • Ratification des décisions du comité de gestion du camping
  • Travaux de démolition et nouvelle construction de l’accueil au Camping
  • Correspondance
  • Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des membres du Conseil
  • Nomination d’un maire suppléant
  • Bureau municipal au Presbytère (bail) VS locaux à l’école Vallée de la Mékinac
  • Nominations au Réseau Biblio – répondant et coordonnateur
  • Rapport Inspectrice Environnement & Bâtiment – Permis
  • Rapport Inspecteur municipal – Travaux
  • Rapport final des travaux dans le cadre du Volet II – Sentier St-Roch
  • Présentation des comptes
  • Corporation Transport Adapté Mékinac 2013
  • Demande d’aide financière au CLD – Festival country
  • Calendrier 2013 des séances ordinaires
  • Congé du temps des fêtes
  • Demande de permis pour Carnaval d’hiver
  • Demande Noel des Nôtres
  • Varia                    a)
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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19 novembre 2012, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Adoption du dépôt du rapport du maire sur la situation financière

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07 novembre 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Adoption du procès-verbal des séances ordinaires du 03 et 10 octobre 2012
  • Dossier épuration des eaux usées au Camping - lettre à l’ingénieur
  • Correspondance
  • Dépôt du rôle d’évaluation 2013-2014-2015 - Avis
  • Situation financière au 31 octobre 2012 (municipalité et camping)
  • Liste des comptes en retard
  • Renouvellement du bail au 1212  Rue Principale
  • Rapport de l’inspectrice en environnement et bâtiment - Permis
  • Engagement pour révision plan et règlements urbanisme
  • Modification au règlement de zonage afin d’y inclure des dispositions sur les parcs, terrains de jeux et espaces naturels
  • Résultat (acceptation/refus) - Consultation des propriétaires du secteur 11
  • Engagement d'un ingénieur à la MRC de Mékinac
  • Récupération en 2013 et éco-centre
  • Rapport de l’inspecteur municipal - Travaux
  • Problème de toiture au puits #1
  • Travaux de nettoyage de fossé - Val-Mékinac
  • Statistiques des Interventions de la Régie Incendies Vallée St-Maurice
  • Plan de Mise en Œuvre au schéma de couverture de risque VS assureurs
  • Présentation des comptes
  • Travaux dans cadre du volet II - problème avec les castors
  • Demande d’appui - ouverture d’une friperie
  • Salaire pour remplacement à la bibliothèque
  • Problème avec des chiens

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03 octobre 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 05 septembre 2012
  • Ratification des décisions du comité de gestion du camping
  • Correspondance
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment- Permis
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux Présentation des comptes Augmentation de la marge de crédit
  • Registre des demandes pour la tenue d’un scrutin référendaire-secteur 11
  • Contrats de déneigement
  • RIVST-M – Budget 2013
  • Projet Écocentre

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05 septembre 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 01 août 2012 et de la séance
  • extraordinaire du 22 août 2012
  • Nomination d’un maire suppléant
  • Correspondance
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment- Permis
  • Règlement 2012-09-01 Fixant les modalités de prise en charge….
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Travaux au 1210 Route Ducharme –Caserne des pompiers
  • Règlement # 2012-09-02 remboursement du fonds général –secteur 11
  • Offres de services de Roy Vézina Associés – secteur 11
  • Installation site de boîtes postales communautaires
  • PMVRMF /Volet II Sentier St-Roch– Contrat
  • Présentation des comptes
  • Présentation du projet PIQM – volet 1.5
  • Colloque annuel de l’ADMQ
  • Séminaire de Formation PGMégaGest
  • Varia
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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22 août 2012, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Écocentre régional
  • Travaux de voirie

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01 août 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal du 04 juillet 2012
  • Correspondance
  • Dépôt déclaration des intérêts pécuniaires
  • Contrat pour analyses épurations des eaux au camping
  • Rapport de l’inspecteur environnement et bâtiment - Permis
  • Nomination d’un membre au C.C.U.
  • Demande de lotissement M. Girard -6 terrains
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Fauchage le long rues et chemins
  • Situation financière au 30 juin 2012
  • Prolongation réseau aqueduc pour 11 terrains P186, P187/P188
  • Présentation des comptes
  • PMVRMF-Volet II Protocole d’entente avec la MRC - Travaux
  • Travaux voirie dans le cadre du PAARRM
  • Appui à la demande de l’Age D’Or – résolution appui financier
  • Déneigement Chemins et bornes fontaine Déneigement Chemin Domaine de la Colonie
  • Déneig.entrée principale/stationnements/Accès puits-borne sèche
  • Varia
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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04 juillet 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 06 juin 2012
  • Correspondance
  • Présentation des comptes
  • Rapport de l’inspecteur en environnement et bâtiment + Permis
  • Système d’épuration eaux usées Q2r22– Système rayonnement ultraviolet
  • Rapport de l’inspecteur municipal – Travaux
  • Programme Aide Amélioration Réseau Routier Municipal – demande suppl.
  • Parc du Moulin - infrastructures – Borne sèche/Quais
  • Formation – Opérateur d’eau potable
  • Prolongation du réseau d’aqueduc pour les 11 terrains - Signatures
  • Demande dans le cadre du Pacte Rural – Wi-Fi/Quais (Camping)
  • Accès au quai fédéral et terrain #1 – Barrières et clôtures + Tarifs
  • Projet sentier VTT Volet II subventionné – Invitations
  • Application Sécurité civile Target 911-Licence et Formation
  • Formation – Le rendez-vous SAM
  • Période de vacances annuelles
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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02 mai 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Présentation des états financiers 2011
  • Présentation CDC Mékinac – Fiertés des élèves Vallée-de-Mékinac
  • Rapport de l'inspecteur en environnement et bâtiment- Permis
  • Projet prolongement réseau aqueduc 11 terrains
  • Rapport de l'inspecteur municipal – Travaux
  • Demande dans le cadre du PAARRM
  • Prolongement réseau électrique H-Q pour camping
  • Demande au pacte rurale
  • Achat terrain de M. Réjean Bordeleau
  • Demande permis d'alcool pour Festival Country
  • Éco centre
  • Installation d'une deuxième ligne téléphonique au bureau municipal
  • Avis motion modifié règlement concernant les tarifs entrées d'eau
  • Avis de motion règlement d'emprunt pour déficit de fonctionnement
  • Avis de motion modifier règlement concernant la tarification des dérogations mineures
  • Présentation des comptes
  • Nomination au CCU
  • Demande de dérogation mineure
  • Nettoyage des rues
  • Formation Commission des Normes du Travail
  • Varia
    • a) Vente de garage le 20 mai 2012
    • b) Ajout de compétence à la Régie gestion matière résiduelles
  • Période des questions
  • Levée de l'assemblée

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04 avril 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l'ordre du jour
  • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 07 mars 2012
  • Correspondance
  • Rapport inspecteur environnement - bâtiment - permis
  • Démission de l'inspectrice en environnement & bâtiment
  • Rapport de l'inspecteur municipal
  • Nomination au comité de gestion du camping
  • Rue Moquin
  • Présentation des comptes
  • Service internet au camping – projet Explorenet
  • Carrefour Jeunesse emploi – Demande de financement 2012
  • Délai supplémentaire pour comptes du 10%
  • Présentation projet volet II 2012-2013
  • Avis Motion – Code d'éthique et déontologie des employés
  • Demande de subvention dans le cadre du PAARRM (Voirie)
  • Programmation des Travaux – TECQ 2010-2013
  • Achat d'un terrain sur la route Ducharme
  • Période de vacances du secrétaire-trésorier
  • Varia
    • a) Congé de Pâques
    • b) Expo Mékinac
  • Période de questions
  • Levée de l'assemblée

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07 mars 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption procès-verbal des séances du 01 et 13 février 2012
  • Correspondance
  • Rapport inspecteur en environnement et bâtiment - permis
  • Demande d’approbation projet de lotissement lots 192-P, 193-P
  • Rapport de l’inspecteur municipal
  • Réaménagement de la Route 155 par le MTQ– Travaux municipaux
  • Présentation des comptes
  • Lettre de démission de M. Jean-Marie Perron – Élections
  • Politique de dons de la Bibliothèque
  • Nomination d’un maire suppléant
  • Renouvellement des Assurances 2012-2013
  • CRSBP – Avenant no.2 Contrat Simb@
  • Modifications au Règlement # 2008-02-02
  • Demande d’une carte de crédit pour achat au Camping
  • Travaux du Camping Mékinac – dossier AM808122
  • Varia a) Achat de terrain le long de la route Ducharme
    • b) Augmentation des heures ouverture à la Bibliothèque
    • c) Autorisation pour vente de garage
    • d) Demande à la Commission Scolaire de l’Énergie
    • e) Formation
  • Période de questions
  • Levée de l’assemblée

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13 février 2012, séance extraordinaire (ouvrir le document complet)
 
  • Réglement no. 2011-12-01 concernantla modification du règlement de conage 91-01-07 afin de créer la zone 56 V à l'intérieur de la zone 11V

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01 février 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Ouverture
  • Adoption de l’ordre du jour
  • Adoption procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2012
  • Correspondance
  • Ratification des décisions du comité de gestion du camping
  • Rapport Inspecteur Environnement & Bâtiment – Permis
  • Le congrès de la COMBEQ
  • Rapport Inspecteur municipal – Travaux
  • Demande de report – Subvention PAARRM
  • Présentation des comptes à payer
  • Achat terrain à Sebasco pour Parc du Moulin
  • Varia
  • Période des questions
  • Levée de l’assemblée

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11 janvier 2012 (ouvrir le document complet)
 
  • Adoption procès-verbaux des séances du 02,07 et 16 décembre 2011
  • Correspondance
  • Dépôt – Déclaration des intérêts pécuniaires
  • Rapport Inspecteur Environnement & Bâtiment – Permis
  • Nomination selon art. 35  Loi compétences municipales
  • Formation conciliateur-arbitre
  • Consultation - 2è Projet Règlement no.2011-12-01 concernant la modification du règlement de zonage 91-01-07 afin de créer la zone 56 V à l’intérieur de la zone 11V
  • Rapport Inspecteur municipal – travaux
  • Travaux dans le cadre du PAARRM 2011-2012
  • Rapport des travaux dans le cadre du PMVRMF Volet II
  • Présentation des comptes
  • Les Taux de taxes 2012
  • Tarifs pour vidange de fosse septique 2012
  • Taux d’intérêt sur comptes passés dû et pénalité 2012
  • Règlement emprunt # 2011-12-02 de la RIVST-M
  • Varia
    • a)  CSE - mandat
    • b)  Carnaval - Demande permis d’alcool

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Téléphone: 819 646-5635    /    Télécopieur: 819 646-5010
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